Bonjourherve60 a écrit : lun. 02 oct., 2017 21:50 je suis tout a fait d'accord avec vous mes je m'en ba les cacahuètes![]()
car de toute façon nous dedans (5personnes) avec les 5 vélos et toutes les affaires ont seras de toute façon en surcharge
![]()
mais j'aime le gout du risque![]()
Je t'invite a t'intéresser a ce sujet, et en particulier au paragraphe 8 "la surcharge"
viewtopic.php?f=40&t=7049
et surtout et aussi a la nullité de l'assurance en cas d'accident
Art. L. 113-8 Code des Assurances
Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26 , le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.