Permis B a 4,25 tonnes pour les CC

[yvan30]

Bonsoir
avez lu cet article : Résolution législative du Parlement européen du 28 février 2024 relative au permis de conduire / amendement 83 :
en page 42 :
Amendement 84
Proposition de directive
Article 9 – paragraphe 2 –
point h ter (nouveau) Texte proposé par la Commission Amendement h ter) un permis de conduire délivré pour
la catégorie BE est valable, deux ans après sa première délivrance, pour conduire les véhicules à carburant de substitution définis à
l’article 2, alinéa 1,
point 11 quater, de la présente directive pour les véhicules des catégories M et N fixées dans le règlement (UE) 2018/858,
destinés à être utilisés sur les voies publiques, y compris ceux conçus et construits en une ou plusieurs étapes, et
dont la masse maximale autorisée est supérieure à 3 500 kg mais ne dépasse pas 4 250 kg sans remorque. Ces véhicules
peuvent être équipés d’une remorque ou d’une semi-remorque dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 3 500 kg

https://www.europarl.europa.eu/doceo/do ... 095_FR.pdf

[Dalton]

pour conduire les véhicules à carburant de substitution définis à
l’article 2, alinéa 1,

Salut .

Euh , pas les autres ?
" zéro mort en 2050 " aussi utopique que la fin des carburants actuels

[claudecpx]

Re,
Oui mais ce ne sont que des amendements et en plus à un endroit ils parlent d'ambulances en catégorie M .... pas très clair car on n'a pas le texte entier !!!
De plus, rien n'est encore voté mais de toute façon je suis déjà en 4,2 T et je rappelle que si les chassis des C.Cars ne peuvent pas aller au-dessus de 3,5T ça ne changera rien pour leurs propriétaires... ils rouleront toujours en surcharge me semble-t-il ?

[jean-baptiste]

bonjour...entre les textes proposés et les amendements ya de quoi s'y perde.... combien de temps passé pour tout ça !!!!!!des lois des dates et j'en passe....bref...bon courage pour ceux qui veulent éplucher tout ça.....de près....a +...jibé...

[Marmotte56]

Bonjour

Ce n'est ni le Pour information, les amendements votés par le Parlement Européen https://www.europarl.europa.eu/doceo/do ... 095_FR.pdf. C'est l'amendement 83 qui nous concerne (et non les 82 et 84 qui ne concernant que l'électrique ou l'hydrogène). Le projet de directive finalement adopté en première lecture, n'est pas encore disponible.

1/ Le parcours de ce projet de directive n'est pas terminé : il doit revenir devant le Conseil des Ministres européens chargés des transports et, en fonction des modifications que ce Conseil apportera, repasser devant le Parlement Européen.
2/ L'amendement retenu s'appliquera à tous les états-membres donc à la France. Par contre, rien ne dit qu'il sera appliqué par la Norvège, le Royaume-Uni ou la Suisse.

[claudecpx]

Re,
De mémoire les directives s'appliquent aux Etats membres mais encore faut-il qu'il traduise la Directive en Loi, Décret et Arrêté pour la France et dans combien de temps notre France le fera ................ ? Est-ce plus urgent que le reste ? Ca rapportera quoi en données financières ?
Bref, le serpent de mer (l'anguille) vas se faufiler encore qlq années je suppose !

[Alpazen]

Bonjour,

@claudecpx je comprend pas ces vues négatives, ça va pourtant dans le bon sens, et franchement je trouve cela plutôt positif..

Par ailleurs, pour les châssis actuels en 3.5T, d'après certaines infos d'un professionnel de chez Fiat, certains pourront possiblement passer à 4.2T, pour cela il faudra qu'ils répondent à l'homologation de base avec un certificat constructeur à l'appui, si j'ai bien compris et si ça devient possible, ça ne concernera que les chassis heavy/maxi ..

[claudecpx]

Re,
@alpazen, ce n'est pas des vues négatives de ma part car je suis en PL et cela ne me gène aucunement que le B passe à 4,250T.
Mais en France on préfère passer des textes plus dans un esprit de racket ou pour engraisser des lobbys... mais cela n'engage que mes pensées sur bien des points de nos politiques (tous bords confondus) entre la réalité terrain et les besoins indispensables !
Ce qui me fait dire que l'urgence de ce texte en France ne me semble pas pour demain quand on voit comment ils se chamaillent dans nos institutions pour voter un texte ...
De plus je ne suis pas dans les plus à plaindre mais chaque année on nous sort un nouveau truc à payer ; ex: le CT 2 roues OK mais si on faisait un CT des routes on serait surpris !! Ou alors on ne roule pas sur les mêmes routes
Pour ce qui est des chassis Heavy on est d'accord

[Alpazen]

Re,

Ok Claude, je comprend tout à fait et plussoie avec toi pour ce qui est des Grands Maîtres Taxateurs de notre beau pays..

Et aussi motard depuis mes 14 ans.. alors le CT.. pfffffff...

[petugue83]

Bonsoir

Franchement, je ne comprends pas cette attente comme le messie de l'augmentation du PTAC pour le permis B

De toute façon les CC en 3.5t ne pourront pas passer en 4.250 t, c'est une vue de l'esprit ( a la limite quelques uns en 3.850t)

J'avais un Burstner en 4T, en Allemagne on a changé la suspension chez Golschmitt pour le passer en 4.5T ( homologue) et ensuite le TUV est passé pour l'homologuer. Je devais simplement presenter les papiers d'homologation en France pour changer la carte grise; ça a été mission impossible auprès de la préfecture et de la Drire

Quand au permis, si vous voulez passer en PL,avec un CC homologué en PL, il existe le permis C1 spécial CC, qui est très simple à passer

Pour info, en 2008, quand je suis passé en PL, je m'y suis collé et j'ai passé, non pas le C1 qui n'existait pas à l’époque, mais carrément le C, avec toutes les parties concernant la réglementation du transport ( plus, bien entendu, le code au préalable)

Donc au lieu de toujours attendre qu'on vous donne, prenez vous en main pour avoir ce que vous voulez !!!

Et je pense que ça ne ferai pas de mal a beaucoup de réapprendre tout ça, perso, ça m'a été très utile !!

[Alpazen]

Hello Jean-Pierre,

C'est ta réponse que je comprend pas, perso mon fourgon pourra être upgradé à 3.85T, ce n'est pas que j'en ai spécialement besoin, mais si un jour je dépasse un peu, je ne serais plus hors la loi..

Deuxièmement, si je veux changer dans quelques temps, je pourrais profiter de cet upgrade de poids légal, notamment que si j'envisage ça, c'est que je souhaite passer plus tard sur un vrai 4x4, et là pas trop le choix du poids..

Troisièmement, le permis PL est astreingnant à plus d'un titre (je vais pas te faire la liste car elle est longue), et si je peux éviter de m'enquiquiner avec ça, ça ne sera que mieux..

Ce n'est bien sûr que mon avis.. que je partage bien sûr !

[Jean-luc]

Bonsoir

Franchement, je ne comprends pas cette attente comme le messie de l'augmentation du PTAC pour le permis B

De toute façon les CC en 3.5t ne pourront pas passer en 4.250 t, c'est une vue de l'esprit ( a la limite quelques uns en 3.850t)

J'avais un Burstner en 4T, en Allemagne on a changé la suspension chez Golschmitt pour le passer en 4.5T ( homologue) et ensuite le TUV est passé pour l'homologuer. Je devais simplement presenter les papiers d'homologation en France pour changer la carte grise; ça a été mission impossible auprès de la préfecture et de la Drire

Quand au permis, si vous voulez passer en PL,avec un CC homologué en PL, il existe le permis C1 spécial CC, qui est très simple à passer

Pour info, en 2008, quand je suis passé en PL, je m'y suis collé et j'ai passé, non pas le C1 qui n'existait pas à l’époque, mais carrément le C, avec toutes les parties concernant la réglementation du transport ( plus, bien entendu, le code au préalable)

Donc au lieu de toujours attendre qu'on vous donne, prenez vous en main pour avoir ce que vous voulez !!!

Et je pense que ça ne ferai pas de mal a beaucoup de réapprendre tout ça, perso, ça m'a été très utile !!

Bonjour
+1
Je suis passé au PL, j'ai passé le C1 et je ne regrette pas .

[petugue83]

Troisièmement, le permis PL est astreingnant à plus d'un titre (je vais pas te faire la liste car elle est longue), et si je peux éviter de m'enquiquiner avec ça, ça ne sera que mieux..

Bonjour

Deja, dans un premier temps, et en ce qui concerne un permis du groupe lourd, la seule contrainte que je connaisse est la visite médicale :

Pour les détenteurs d’un permis du groupe lourd : vous possédez un permis du groupe lourd (C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE) alors vous devez faire une visite médicale. Celle-ci est tous les 5 ans jusqu’à l’année anniversaire des 60 ans. Puis tous les deux ans jusqu’à l’année anniversaire des 76 ans et tous les ans par la suite.

Et pour les avoirs passées pendant un certain temps, je ne peux pas dire que ce soit très contraignant ( et l'argument que certains vont sortir lié à certaines maladies ou handicap qui n'en permettrai pas le renouvellement n'est pour moi pas défendable)

Ensuite, ce que je ne comprends pas, c'est cet amalgame qui est fait entre permis et PTAC du véhicule
Le fait , si cela arrive, que le permis B permette de conduire un véhicule jusqu’à 4.250 kg , ne modifiera en aucun cas le PTAC des véhicules possédés; si le PTAC est de 3.5 t, il n’évoluera pas avec la modif du permis et restera identique, sauf possibilité d’être modifié

Et a l’heure actuelle rien n’empêche ceux qui possèdent un véhicule dont le PTAC peut être augmenté de le faire (mais pour cela, il faut qu'il est été homologué a l'origine avec ces PTAC) et de passer en // un des permis nécessaire dont justement le permis C1 CC

Cette augmentation du B a 4.250 t, j'en entends parler depuis que j'ai commencé le CC, en 1984, soit 40 ans, et on ne peux pas dire que ça ait beaucoup avancé !! le seul pays que je connaisse qui l'ai fait est le Portugal, et ce depuis pas mal d'années

De plus, si cette modif est mise actuellement sur le tapis, c'est surtout lié à l'augmentation de poids des véhicules de secours (ambulances, pompiers) et à leur éventuel passage en électrique, et là, il y a un enjeux sociétal.Et il est possible que cette éventuelle modification ne touche pas les autres types de véhicules, surtout s'il sont thermiques ( pensez aussi aux artisans)

[bleusideral]

Re

[
Ensuite, ce que je ne comprends pas, c'est cet amalgame qui est fait entre permis et PTAC du véhicule
Le fait , si cela arrive, que le permis B permette de conduire un véhicule jusqu’à 4.250 kg , ne modifiera en aucun cas le PTAC des véhicules possédés; si le PTAC est de 3.5 t, il n’évoluera pas avec la modif du permis et restera identique, sauf possibilité d’être modifié

Et a l’heure actuelle rien n’empêche ceux qui possèdent un véhicule dont le PTAC peut être augmenté de le faire (mais pour cela, il faut qu'il est été homologué a l'origine avec ces PTAC) et de passer en // un des permis nécessaire dont justement le permis C1 CC

exactement et j'en connais plus d'un qui croît qu'il pourrait ainsi rouler tranquillement en surcharge

[Malcolmbass]

Bonjour,

Juste mon avis/analyse et rien d'autres!
Si le permis B passe à 4,25T? Je prend sans rouspéter, j'ai d’ailleurs remplis le formulaire et envoyé les mails à qui ils faillaient.
Mais concrètement ça ne va rien changer sauf si:
Mon CC est homologué 3,5T, pour l'augmenter il faut qu'il soit dans les rares qui sont sortis en PL à l'époque ensuite repasser l'homologation qui coute une fortune + longue procédure + probablement le remplacement des organes de suspension et freinage (suis pas sure de ça mais...) une fois fait il faut renvoyer un dossier comme une brique au ministère des transports qui sortira un OUI ou NON mais le pognon est partit!!!
Même process si je voulais installer des suspensions pneumatiques (j'ai laissé tomber!)
Autre option passer mon permis C1, chez nous ça coute entre 1500 et 3000€ + contrôles médicaux OK mais surtout CHANGER de CC et la entre la revente de mon pépère et l'achat d'un PL + refaire toutes les améliorations comme j'ai actuellement, le cout devient stratosphérique

Il me reste quoi comme option supportable? Je sais que je vais faire grincer des dents mais bon, j'assume!
Rouler en surcharge "raisonnable", je ne dépasse pas de tant que ça... Mon énorme stock de bières ne fait pas le poids d'un passager

Si je mets dans la balance le prix du changement et les prix de l'amende? Y a pas photo!!!
https://www.hunyvers.com/la-surcharge-en-camping-car/

Voila, c'est juste un partage d'avis et je ne pousse personne à l'illégalité! Vous êtes suffisamment grand pour prendre vos responsabilités.

[petugue83]

Il me reste quoi comme option supportable? Je sais que je vais faire grincer des dents mais bon, j'assume!
Rouler en surcharge "raisonnable", je ne dépasse pas de tant que ça...

Re

Je sais que vais faire lever un tollé général !!

J'ai aussi fait partie de ceux qui prévenaient de la surcharge et des risques encourus

Mais honnêtement, et depuis que je fréquente les forums de camping-cariste ( en gros 20 ans) je ne connais pas beaucoup ( voire même pas du tout) de camping-cariste qui se soit fait verbaliser pour celle-ci, ni que des assurances aient refusé les garanties en cas d'accident pour ce motif

Et il faut savoir que pouvoirs public et assurances connaissent parfaitement le poids a vide réel de chacun de nos campings car !!

Les assurances le connaissent parfaitement car de nombreuses fois ils assistent les camping caristes lors de démarche d'annulation de vente pour poids réel supérieur au poids déclaré ( je l'ai fait et ai assisté un copain de l’époque)

a titre d'info, voila les propositions que j'avais eu du constructeur, mais finalement , j'avais laissé tomber, ils m'avaient repris le CC au prix acheté neuf, et j'avais commandé un Elégance en ^PL ( et dans cette démarche j’étais assisté par la Macif)

Capture.JPG

[Dudu31]

Bonjour
bin moi... comment dire heing ...bref, j'ai tous les permis A,B,C,C1,EB, etc nos limite en poids même pour les convois, je suis HM
perso, mon Cc restera en 3T5 déjà, je ne dépasse pas les 3T5 , car j'ai la belle-mère au c..
et au cas où lors d'un voyage avec le Cc en France où étranger, vous avez un problème , madame ou autre du coup peut le conduire en 3T5
j'ai déjà vécu cette situation sur une weed end de ski où je suis revenu avec le poignée plâtrer donc retour et conduite du Cc par ma chérie et heureusement qu'il n'était pas en PL sinon c'était assistance et tout le bazar pour le retour,
on ne pense pas forcément à une telle situation quand on part en voyage avec un Cc .
Juste un ch'ti détaille regardé, bien les modifs qu'il veuille faire sur le poids max ptac et ptra du Cc avec et sans remorque avec leur modif de permis et celle du Cc…
Après cela reste seulement mon point vu perso chacun fais comme bon lui semble heing .

[Malcolmbass]

Re,

Bien vu Dudu, le prix du permis C1 pour ma femme en plus dans l'équation =
Avec mon permis BE je pourrais envisager aussi une belle mère au c.. qui m'autoriserait un train de 7T: https://mobilit.belgium.be/fr/route/con ... tegorie-be
Mais comme madame n'a que le B, c'est mort!

[bleusideral]

Re
En 32 ans de camping car je n'ai qu'une seule fois ( en 2005) un contrôle de poids sur mon WV LT 28, limité à 2,8t donc , j'étais à 2,95, rigolade avec les bleus et ma compagne de l'époque, pas de verbalisation et mise en garde sympa ! Depuis plus rien mais pas tranquille pour autant car même en limitant un max de bricoles qui pèsent, je suis toujours au-dessus des 3,5t, je ne sais pas à l'heure actuelle s'il y a une tolérance si je me fait contrôler maintenant, mais j'évite un max les autoroutes car c'est là qu'il y a le plus souvent ces contrôles...
Et je suis de votre avis quant à garder un permis B !

[Malcolmbass]

Re,

Petit calcul fait à la louche.
Faut savoir que chez nous le PTAC constructeur compte pour des prunes!
A chaque changement de proprio le véhicule est pesé sur une bascule au controle technique (en fait c'est pour calculer la taxe)
Cette pesée se fait avec les pleins de carburant, eau et gaz et 75kg pour le chauffer.
Voila ma CU réel 305kg.



Vu que je fait 15kg de plus et ma femme 60kg, faut déduire encore 75kg = 230kg.
Batterie plomb 25kg remplacée par une LFP 18kg + le support de batterie en feraille 25kg dégagé = 25+25-18= 32 qui fait remonter ma CU à 262kg.
Ancienn télé très lourde + antenne manuelle remplacé par une télé beaucoup plus légère et antenne auto plus lourde = opération nulle.
11kg de panneau solaire en plus = 251kg.
Les vélos électriques disons 50kg = 200kg.
Roue de secours 40kg = 160kg.
Tables et chaises 30kg = 130kg.
Cric + pompe + caisse à outils 20kg = 110kg.
Mon stock de glouglou 40kg = 60kg.
Stock de bouffe (viandes congelées, concerves, pates, ...tc) 30kg = 30kg.
Glacière à compression 12kg = 18kg.
Paddle + rames = 14kg = 4kg.
Fringues, produits sanitaires, essuies, jéricans vides, merdouilles diverses 20kg = -16kg SURGARGE!
J'oublie forcément beaucoup de choses, je vais estimer large 30kg... = -46kg SURGARGE!

SI je roule avec ma cuve d'eau propre 120L à moitié (60L) je gagne 60kg = 14kg PLUS DE SURGARGE!

OK ce n'est que téhorique mais pour en avoir le coeur net, je vais chercher une bascule près de chez moi et y passer lors de mon prochain départ en vacances.

[claudecpx]

RE,
Vous avez tous raison sur vos choix mais perso je ne prend pas le risque de rouler en surcharge car en cas d'accident avec dégâts corporel, en France car ailleurs je ne sais pas, c'est saisi du véhicule par les forces de l'ordre et pesée du véhicule, même si vous n'êtes pas en tort !
Si surcharge, l'assurance payera pour la partie adverse et se retournera contre vous et c'est là que commencent les vrais emmerd...ts !
J'ai eu au moins 2 témoignages à ce sujet dont un où le conducteur était arrêté à l'entrée d'un rond point et un motard s'est loupé et encastré sous le coté du C.Car. Résultat : pension à vie pour le c.cariste vis à vis du motard emputé !
Donc pour ma part je ne joue pas à la roulette russe mais je vous laisse parfaitement assumer vos choix et vous souhaite bonne route à tous.

[Spyder]

Bonsoir à tous....
Je suis du même avis que Claudecpx...malheureusement je connais également des cas de personnes qui n'y étaient- pour rien du tout....mais il s'en est suivi de gros soucis financiers, un couple séparé......un vrai drame familial pour quelques centaines de kg de surchage....depuis j'ai passé mon véhicule de 3500kg à 4200kg.
Bien amicalement à tous Jean-Pierre.

[Malcolmbass]

Bonjour,

un vrai drame familial pour quelques centaines de kg de surcharge

Moi je parle de surcharge "raisonnable" qu'on peux facilement éliminer en vidant la cuve d'eau.

[bleusideral]

Bonjour
Bonne nouvelle !

extension du permis B aux véhicules de 4,25 tonnes.

[Alpazen]

.. oui j'avais vu ça.. reste à savoir sous quel délai la France va transposer cette loi..

[Jean-luc]

Bonjour
De toutes façons cette loi ne sera pas rétroactive et ne s'appliquera pas aux véhicules immatriculés!
Mais peut être me trompe je.

[petugue83]

Bonjour
De toutes façons cette loi ne sera pas rétroactive et ne s'appliquera pas aux véhicules immatriculés!
Mais peut être me trompe je.

Bonsoir

Il ne s'agit pas des véhicules mais du permis !!! Trop confondent les deux !!!

Avoir, avec le permis B, la possibilité de conduire un CC jusqu’à 4.250 kg ne signifie pas que ceux qui ont un CC avec un PTAc de 3.5T verront le PTAC de ceux-ci passer a 4.250 t !!!

La seule différence est que pour conduire un CC de 4.250t, il ne faudra plus le C, le C1, ou avoir eu un permis B avant le 25/01/1975, mais simplement le B depuis + de 2ans ( par contre au delà, rien ne change)

Par contre celui qui ecrit l'article cité plus haut ecrit n'importe quoi : dans un premier temps, il cite le texte :

seul prérequis, être titulaire du permis B depuis au moins deux ans

et plus bas, il ecrit cela :

.....C’est une toute autre règle qui est mise en vigueur puisqu’il sera désormais possible de passer l’examen du permis B dès l’âge de 17 ans....
En d’autres termes, l’accès au volant d’un camping-car pourrait potentiellement être disponible pour une personne âgée de 17 ans.

N’importe quoi !!

https://www.autoplus.fr/camping-car/cam ... 16648.html

[Jean-luc]

Bonjour
Je me suis peut être mal exprimé mais cette réforme du permis permettra de conduire des véhicules de 4t250 de ptac donc cela induit que les futurs véhicules électriques ou pas dépasseront les 3t500 de ptac actuel.
On pourrait par contre retrouver dans les productions actuelles ou futures des véhicule PL à 4t250 puisque plus assujetti aux permis spécifiques.
Par contre pour les véhicules PL dépassant les 4t250 il faudra toujours posséder le C ou le C1.
A suivre .

[Malcolmbass]

Hello,

Très bonne nouvelle (pour une fois!) Mais comme déjà dit cela n'aura aucun impacte sur les véhicules actuellement en circulation!
Mais c'est bon à prendre

[bleusideral]

Re
Après, on peut toujours demander au constructeur d'homologuer un CC dont le porteur équipe dans sa série des modèles allant jusqu'à 4t ( en exemple) et là on serait bon et plus en surcharge avec le permis B, mais c'est loin d'être gagné d'avance. Je l'avais fait sur mon premier CC ( fourgon aménagé) que j'avais modifié en diesel et plus lourd - 2,8t à 3,5t, c'était une version existante dans le catalogue des modeles , ça à été le parcours du combattant...on peut toujours espérer