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Le PTAC
Modérateurs : Dalton, petugue83, bleusideral
- rémy
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- Inscription : lun. 29 août, 2005 10:52
- prénom : rémy
- votre campingcar : sans
- Ville : LE MANS
- Localisation : 72-le Mans ( les 24H )
Le PTAC
1/ Le PTAC : (FAQ réalisée par Petugue83, merci à lui !)
Poids total en charge du véhicule, généralement de 3.500Kg sur les Camping-car en VL
Supérieur pour les Camping-car en PL
Il est au plus égal à :
3.5 T pour les VL (permis B)
19T pour les CC PL 2 essieux (permis C)
26T pour les CC PL 3 essieux (permis C)
32T pour les CC PL 4 essieux et plus (permis C)
Correspondance aux repères de la CG
F1 =masse en charge techniquement admissible
F2= Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’état membre d’immatriculation
Le terme actuel PTAC est remplacé par Poids total maximal autorisé conformément à la norme EN 1646-2.
Masse en charge maximale techniquement admissible
Masse du véhicule qui prend en compte les conditions de fonctionnement y compris les facteurs tels que la résistance des matériaux, la capacité de charge des pneumatiques, etc. et qui est établi par le constructeur du véhicule
Masse d'immatriculation
Masse du véhicule déclarée par le fabricant lors de la réception par type pour l’immatriculation
2/ Le PTRA
Poids total en roulant autorisé du véhicule,
Correspondance aux repères de la CG
F3 = Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’état membre d’immatriculation
Il s’agit du poids maximal de l’ensemble des véhicules composés par le tracteur (CC) et une remorque
Dans le cas d’un ensemble attelé, il y a lieu de prendre en compte le PMA, qui est le poids maximal autorisé roulant de l’ensemble, et qui correspond au plus petit des deux chiffres, soit du PTRA du véhicule tracteur, soit de la somme du PTAC du véhicule tracteur et du PTAC de la remorque
3/ Pneus camping Car et Indice de charge
Il m’a paru intéressant de faire figurer à ce niveau cette information
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... ngcar.html
4/ Le PV
Poids a vide
Correspondance aux repères de la CG
G =masse du véhicule en service (avec chauffeur)
G1= Poids a vide national (sans chauffeur)
Désigné par
4.1/ Masse du véhicule en ordre de marche
Masse du véhicule à vide avec la carrosserie, et avec un dispositif d'attelage dans le cas d'un véhicule tracteur, en ordre de marche (y compris le liquide de refroidissement, les huiles, 90% du carburant, les outils, la roue de secours (le cas échéant) et le conducteur (75 kg)). Elle comprend également l'équipement essentiel pour l'habitation
4.2/ Équipement essentiel pour l'habitation (définition)
Éléments et fluides nécessaires au fonctionnement sûr et correct des équipements pour l'habitation, tels que définis par le constructeur de l'autocaravane
4.3/ Équipements essentiels pour l'habitation (détail)
Les équipements essentiels pour l’habitation doivent inclure les éléments suivants, le cas échéant, comme indiqué
Ci-dessous :
a) l’installation du système GPL (gaz de pétrole liquéfiés) :
1) la masse du (des) récipient(s) ou réservoir(s) lorsqu'ils sont remplis conformément à la directive
92/21/CEE ;
2) les récipients à prendre en compte sont ceux qui peuvent être raccordés au(x) détendeur(s) installé(s) par le constructeur ;
b) la masse des liquides dans :
1) le réservoir d'eau propre et le système de chauffage conformément à la directive 92/21/CEE ;
2) le système de chauffage central – plein ;
3) le réservoir d'eaux usées – vide ;
4) le réservoir de chasse d'eau des toilettes – plein ;
5) le réservoir de vidange des toilettes – vide ;
6) les fluides nécessaires à l’utilisation de tout autre élément d’équipement standard — plein ;
c) alimentation électrique :
1) une masse forfaitaire de 4 kg pour le câble de raccordement basse tension (BT) ;
2) la masse de la batterie auxiliaire, si elle est fournie ou lorsqu'elle a été prévue.
5/ La CU
Charge utile
Différence entre la masse en charge maximale techniquement admissible, ou la masse d'immatriculation, et la masse du véhicule en ordre de marche
5.1/ Masse de la charge conventionnelle
Provision de masse pour les passagers
5.2/ Effets personnels
Objets qu’un utilisateur peut choisir de transporter dans un camping-car et qui n’entrent pas dans le cadre des équipements essentiels pour l’habitation ou des équipements optionnels :
Les effets personnels sont en principe des éléments communs à tous les occupants tels que la nourriture, les couverts, la batterie de cuisine, la trousse à pharmacie, les cartes routières, les toilettes chimiques portables, les cales, la télévision et la radio, la couverture anti-feu ou l'extincteur et des éléments personnels de chaque occupant, tels que des vêtements, des chaussures, de la literie, des livres, des appareils photographiques, des jouets et des articles de toilette. Les bicyclettes, les bateaux, les planches à voile, les équipements de sports, etc., sont aussi inclus, qu'ils soient transportés sur des porte-bagages ou autrement.
5.3/ Équipements optionnels
Éléments installés en post montage en complément des spécifications de base de du camping-car (auvent, capteur solaire…ect..)
5.4/ Calcul de la charge utile
5.4.1/ Généralités
La charge utile est la somme des masses de la charge conventionnelle, des effets personnels et des équipements optionnels.
5.4.2/ Charge conventionnelle
La masse de la charge conventionnelle est la provision de masse qui doit être laissée par le constructeur afin de permettre le transport des passagers (à l’exception du conducteur). Cette masse est calculée en multipliant par 75 kg le nombre de places assises pour les passagers désignées par le constructeur pour être utilisées lorsque le véhicule est en mouvement.
5.4.3/ Calcul de la réserve de masse
La réserve de masse M, en kilogrammes, pour les effets personnels dans un camping-car doit être calculée d’après la formule suivante :
M = 10n + 10l
où
l est la longueur totale de l’autocaravane, en mètres, ou dans le cas d’une unité démontable, la longueur totale de la cellule habitable ;
n est le nombre maximal de passagers, y compris le conducteur, comme indiqué par le constructeur.
NOTE
Malgré les tolérances admises sur la masse en ordre de marche, il est essentiel que la réserve de masse pour les effets personnels ne tombe pas en dessous de 100 kg, ou qu’elle soit conforme aux calculs précédents, en prenant la plus petite des deux valeurs.
5.5/ Déduction du Poids à Vide maximum
Le poids a vide maximum doit donc être inférieur ou égal à :
PV ≤ PTAC – ((n x 75) + (n x 10) + (l x 10))
Soit :
PV ≤ PTAC – ((85 x n) + (10 x l))
Où (n) est le nb de places carte grise et (l) la longueur du CC en m
6/ Places carte Grise
Ne pas confondre places carte grise, places assise et nombre de couchage :
6.1/ Places carte grise :
Correspondance aux repères de la CG
S1= nombre de places assises, y compris celle du conducteur
C’est le nombre de personnes maximum autorisées à être présentes dans le Camping-car en circulation
De plus, à partir de janvier 2008, ces places doivent être équipées de ceinture de sécurité, et situées face à la route
nota:
Il est possible de transporter un nombre supérieur de personnes à celui figurant sur votre carte grise sous reserve d'avoir un nombre superieur de places assises équipées de ceintures homologuées, et à condition de ne pas dépasser le PTAC. .
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0601498D
http://www.securite-routiere.gouv.fr/vo ... 10-07.html
http://www.securiteroutiere.equipement. ... .html#faq4
Paragraphe 2.2 pour les ceintures de sécurité
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM42C.pdf
6.2/ Places assises :
C’est le nombre de place assise dont dispose le Camping-car et qui peuvent être utilisées à l’arrêt
6.3/ Nombre de couchage
C’est le nombre de couchage dont dispose le Camping-car et qui peuvent être utilisés à l’arrêt
Ces deux derniers chiffres sont souvent supérieur au nombre de places carte grise, mais ne doivent pas être confondu avec ce dernier
7/ Homologation Camping Car VL en PL
Certains Camping-car, dont les châssis ont été détarés pour être vendu en VL et conduisible avec le permis B peuvent être ré-homologués en PL
Deux cas peuvent se présenter :
7.1/ Soit le CC dispose d’une homologation européenne (COC) multi poids, et dans ce cas une simple formalité à la préfecture est suffisante pour passer le CC en PL en augmentant son PTAC, et ce conformément au COC (après obtention du COC multi poids)
7.2/ Soit l’homologation n’a pas eue lieu en multi poids. Dans ce cas il faut obtenir du constructeur une autorisation d’augmentation du PTAC sans modification technique, et dans la limite de ce que le châssis peut accepter, et entreprendre une réception a titre individuel auprès de la Drire
(Pour les CC équipés de châssis AlKo, AlKo France peut se charger du montage du dossier pour une somme d’environ 150€)
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM42C.pdf
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM43A.pdf
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM44A.pdf
7.3/ Les Camping-cars n’ayant pas de châssis prévu pour une charge supérieure a 3.5 T ne peuvent être re-homologués en PL
8/ La Surcharge
8.1/Voila ce que les constructeurs devront faire figurer dans le manuel d’utilisation avec la nouvelle norme NF EN 1646-2 :
8.1.1/Informations relatives aux masses
Le constructeur doit indiquer dans le manuel de l'utilisateur de l'autocaravane les informations suivantes ainsi que les définitions :
a) la masse en charge maximale techniquement admissible, en kilogrammes ;
b) la masse du véhicule en ordre de marche, en kilogrammes ;
c) la masse de la charge utile, en kilogrammes ;
d) la masse des équipements essentiels pour l'habitation, en kilogrammes ;
e) la masse de la charge conventionnelle (passagers), en kilogrammes ;
f) la masse des équipements optionnels, en kilogrammes ;
g) la masse des effets personnels, en kilogrammes.
8.1.2/ Informations relatives à la répartition de charge
Le constructeur doit fournir les informations et les principes généraux relatifs à la répartition correcte des différentes charges.
8.1.3/ Conseil de sécurité et de réglementation
Le constructeur doit également inclure les déclarations suivantes dans le manuel de l'utilisateur :
VEUILLEZ VOUS ASSURER QUE VOUS AVEZ CORRECTEMENT ÉVALUÉ LA MASSE DE TOUS LES OBJETS QUE VOUS AVEZ L’INTENTION DE TRANSPORTER DANS L'AUTOCARAVANE.
Par exemple : les équipements optionnels, les équipements essentiels pour l’habitation et les objets personnels tels que les vêtements, la nourriture, les animaux domestiques, les vélos, les planches à voile, l’équipement sportif, etc.
AVERTISSEMENT
IL CONVIENT QU'EN AUCUN CAS LA MASSE D'IMMATRICULATION DE CETTE AUTOCARAVANE NE SOIT DÉPASSÉE.
c) La masse en ordre de marche comprend une réserve pour les masses des liquides, des gaz etc; (voir équipements essentiels pour l'habitation dans le manuel de l'utilisateur); une partie de cette réserve peut également être utilisée comme charge additionnelle si par exemple vous désirez voyager avec les réservoirs d'eau vides ou sans récipients de gaz.
8.2/ Ce que dit la loi (code de la route):
Article R312-2 du code de la route
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu.
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.
Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels de travaux publics.
Toute infraction aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toutefois, lorsque les dépassements excèdent les limites réglementaires de plus de 20 %, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
Dans ce dernier cas, la récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
En cas de dépassement du poids autorisé excédant 5 %, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20090617
Articles L. 325-1 et suivants du code de la route (relatifs à l’immobilisation)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=35
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=36
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=38
montant des amendes:
http://www.securite-routiere.gouv.fr/IM ... rs2004.pdf
8.3/Ce que dit la loi (code des assurances):
Art. L. 113-8 Code des Assurances
Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26 , le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080218
Poids total en charge du véhicule, généralement de 3.500Kg sur les Camping-car en VL
Supérieur pour les Camping-car en PL
Il est au plus égal à :
3.5 T pour les VL (permis B)
19T pour les CC PL 2 essieux (permis C)
26T pour les CC PL 3 essieux (permis C)
32T pour les CC PL 4 essieux et plus (permis C)
Correspondance aux repères de la CG
F1 =masse en charge techniquement admissible
F2= Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’état membre d’immatriculation
Le terme actuel PTAC est remplacé par Poids total maximal autorisé conformément à la norme EN 1646-2.
Masse en charge maximale techniquement admissible
Masse du véhicule qui prend en compte les conditions de fonctionnement y compris les facteurs tels que la résistance des matériaux, la capacité de charge des pneumatiques, etc. et qui est établi par le constructeur du véhicule
Masse d'immatriculation
Masse du véhicule déclarée par le fabricant lors de la réception par type pour l’immatriculation
2/ Le PTRA
Poids total en roulant autorisé du véhicule,
Correspondance aux repères de la CG
F3 = Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’état membre d’immatriculation
Il s’agit du poids maximal de l’ensemble des véhicules composés par le tracteur (CC) et une remorque
Dans le cas d’un ensemble attelé, il y a lieu de prendre en compte le PMA, qui est le poids maximal autorisé roulant de l’ensemble, et qui correspond au plus petit des deux chiffres, soit du PTRA du véhicule tracteur, soit de la somme du PTAC du véhicule tracteur et du PTAC de la remorque
3/ Pneus camping Car et Indice de charge
Il m’a paru intéressant de faire figurer à ce niveau cette information
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... ngcar.html
4/ Le PV
Poids a vide
Correspondance aux repères de la CG
G =masse du véhicule en service (avec chauffeur)
G1= Poids a vide national (sans chauffeur)
Désigné par
4.1/ Masse du véhicule en ordre de marche
Masse du véhicule à vide avec la carrosserie, et avec un dispositif d'attelage dans le cas d'un véhicule tracteur, en ordre de marche (y compris le liquide de refroidissement, les huiles, 90% du carburant, les outils, la roue de secours (le cas échéant) et le conducteur (75 kg)). Elle comprend également l'équipement essentiel pour l'habitation
4.2/ Équipement essentiel pour l'habitation (définition)
Éléments et fluides nécessaires au fonctionnement sûr et correct des équipements pour l'habitation, tels que définis par le constructeur de l'autocaravane
4.3/ Équipements essentiels pour l'habitation (détail)
Les équipements essentiels pour l’habitation doivent inclure les éléments suivants, le cas échéant, comme indiqué
Ci-dessous :
a) l’installation du système GPL (gaz de pétrole liquéfiés) :
1) la masse du (des) récipient(s) ou réservoir(s) lorsqu'ils sont remplis conformément à la directive
92/21/CEE ;
2) les récipients à prendre en compte sont ceux qui peuvent être raccordés au(x) détendeur(s) installé(s) par le constructeur ;
b) la masse des liquides dans :
1) le réservoir d'eau propre et le système de chauffage conformément à la directive 92/21/CEE ;
2) le système de chauffage central – plein ;
3) le réservoir d'eaux usées – vide ;
4) le réservoir de chasse d'eau des toilettes – plein ;
5) le réservoir de vidange des toilettes – vide ;
6) les fluides nécessaires à l’utilisation de tout autre élément d’équipement standard — plein ;
c) alimentation électrique :
1) une masse forfaitaire de 4 kg pour le câble de raccordement basse tension (BT) ;
2) la masse de la batterie auxiliaire, si elle est fournie ou lorsqu'elle a été prévue.
5/ La CU
Charge utile
Différence entre la masse en charge maximale techniquement admissible, ou la masse d'immatriculation, et la masse du véhicule en ordre de marche
5.1/ Masse de la charge conventionnelle
Provision de masse pour les passagers
5.2/ Effets personnels
Objets qu’un utilisateur peut choisir de transporter dans un camping-car et qui n’entrent pas dans le cadre des équipements essentiels pour l’habitation ou des équipements optionnels :
Les effets personnels sont en principe des éléments communs à tous les occupants tels que la nourriture, les couverts, la batterie de cuisine, la trousse à pharmacie, les cartes routières, les toilettes chimiques portables, les cales, la télévision et la radio, la couverture anti-feu ou l'extincteur et des éléments personnels de chaque occupant, tels que des vêtements, des chaussures, de la literie, des livres, des appareils photographiques, des jouets et des articles de toilette. Les bicyclettes, les bateaux, les planches à voile, les équipements de sports, etc., sont aussi inclus, qu'ils soient transportés sur des porte-bagages ou autrement.
5.3/ Équipements optionnels
Éléments installés en post montage en complément des spécifications de base de du camping-car (auvent, capteur solaire…ect..)
5.4/ Calcul de la charge utile
5.4.1/ Généralités
La charge utile est la somme des masses de la charge conventionnelle, des effets personnels et des équipements optionnels.
5.4.2/ Charge conventionnelle
La masse de la charge conventionnelle est la provision de masse qui doit être laissée par le constructeur afin de permettre le transport des passagers (à l’exception du conducteur). Cette masse est calculée en multipliant par 75 kg le nombre de places assises pour les passagers désignées par le constructeur pour être utilisées lorsque le véhicule est en mouvement.
5.4.3/ Calcul de la réserve de masse
La réserve de masse M, en kilogrammes, pour les effets personnels dans un camping-car doit être calculée d’après la formule suivante :
M = 10n + 10l
où
l est la longueur totale de l’autocaravane, en mètres, ou dans le cas d’une unité démontable, la longueur totale de la cellule habitable ;
n est le nombre maximal de passagers, y compris le conducteur, comme indiqué par le constructeur.
NOTE
Malgré les tolérances admises sur la masse en ordre de marche, il est essentiel que la réserve de masse pour les effets personnels ne tombe pas en dessous de 100 kg, ou qu’elle soit conforme aux calculs précédents, en prenant la plus petite des deux valeurs.
5.5/ Déduction du Poids à Vide maximum
Le poids a vide maximum doit donc être inférieur ou égal à :
PV ≤ PTAC – ((n x 75) + (n x 10) + (l x 10))
Soit :
PV ≤ PTAC – ((85 x n) + (10 x l))
Où (n) est le nb de places carte grise et (l) la longueur du CC en m
6/ Places carte Grise
Ne pas confondre places carte grise, places assise et nombre de couchage :
6.1/ Places carte grise :
Correspondance aux repères de la CG
S1= nombre de places assises, y compris celle du conducteur
C’est le nombre de personnes maximum autorisées à être présentes dans le Camping-car en circulation
De plus, à partir de janvier 2008, ces places doivent être équipées de ceinture de sécurité, et situées face à la route
nota:
Il est possible de transporter un nombre supérieur de personnes à celui figurant sur votre carte grise sous reserve d'avoir un nombre superieur de places assises équipées de ceintures homologuées, et à condition de ne pas dépasser le PTAC. .
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0601498D
http://www.securite-routiere.gouv.fr/vo ... 10-07.html
http://www.securiteroutiere.equipement. ... .html#faq4
Paragraphe 2.2 pour les ceintures de sécurité
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM42C.pdf
6.2/ Places assises :
C’est le nombre de place assise dont dispose le Camping-car et qui peuvent être utilisées à l’arrêt
6.3/ Nombre de couchage
C’est le nombre de couchage dont dispose le Camping-car et qui peuvent être utilisés à l’arrêt
Ces deux derniers chiffres sont souvent supérieur au nombre de places carte grise, mais ne doivent pas être confondu avec ce dernier
7/ Homologation Camping Car VL en PL
Certains Camping-car, dont les châssis ont été détarés pour être vendu en VL et conduisible avec le permis B peuvent être ré-homologués en PL
Deux cas peuvent se présenter :
7.1/ Soit le CC dispose d’une homologation européenne (COC) multi poids, et dans ce cas une simple formalité à la préfecture est suffisante pour passer le CC en PL en augmentant son PTAC, et ce conformément au COC (après obtention du COC multi poids)
7.2/ Soit l’homologation n’a pas eue lieu en multi poids. Dans ce cas il faut obtenir du constructeur une autorisation d’augmentation du PTAC sans modification technique, et dans la limite de ce que le châssis peut accepter, et entreprendre une réception a titre individuel auprès de la Drire
(Pour les CC équipés de châssis AlKo, AlKo France peut se charger du montage du dossier pour une somme d’environ 150€)
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM42C.pdf
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM43A.pdf
http://www.bretagne.drire.gouv.fr/vehic ... CTM44A.pdf
7.3/ Les Camping-cars n’ayant pas de châssis prévu pour une charge supérieure a 3.5 T ne peuvent être re-homologués en PL
8/ La Surcharge
8.1/Voila ce que les constructeurs devront faire figurer dans le manuel d’utilisation avec la nouvelle norme NF EN 1646-2 :
8.1.1/Informations relatives aux masses
Le constructeur doit indiquer dans le manuel de l'utilisateur de l'autocaravane les informations suivantes ainsi que les définitions :
a) la masse en charge maximale techniquement admissible, en kilogrammes ;
b) la masse du véhicule en ordre de marche, en kilogrammes ;
c) la masse de la charge utile, en kilogrammes ;
d) la masse des équipements essentiels pour l'habitation, en kilogrammes ;
e) la masse de la charge conventionnelle (passagers), en kilogrammes ;
f) la masse des équipements optionnels, en kilogrammes ;
g) la masse des effets personnels, en kilogrammes.
8.1.2/ Informations relatives à la répartition de charge
Le constructeur doit fournir les informations et les principes généraux relatifs à la répartition correcte des différentes charges.
8.1.3/ Conseil de sécurité et de réglementation
Le constructeur doit également inclure les déclarations suivantes dans le manuel de l'utilisateur :
VEUILLEZ VOUS ASSURER QUE VOUS AVEZ CORRECTEMENT ÉVALUÉ LA MASSE DE TOUS LES OBJETS QUE VOUS AVEZ L’INTENTION DE TRANSPORTER DANS L'AUTOCARAVANE.
Par exemple : les équipements optionnels, les équipements essentiels pour l’habitation et les objets personnels tels que les vêtements, la nourriture, les animaux domestiques, les vélos, les planches à voile, l’équipement sportif, etc.
AVERTISSEMENT
IL CONVIENT QU'EN AUCUN CAS LA MASSE D'IMMATRICULATION DE CETTE AUTOCARAVANE NE SOIT DÉPASSÉE.
c) La masse en ordre de marche comprend une réserve pour les masses des liquides, des gaz etc; (voir équipements essentiels pour l'habitation dans le manuel de l'utilisateur); une partie de cette réserve peut également être utilisée comme charge additionnelle si par exemple vous désirez voyager avec les réservoirs d'eau vides ou sans récipients de gaz.
8.2/ Ce que dit la loi (code de la route):
Article R312-2 du code de la route
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu.
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.
Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels de travaux publics.
Toute infraction aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toutefois, lorsque les dépassements excèdent les limites réglementaires de plus de 20 %, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
Dans ce dernier cas, la récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
En cas de dépassement du poids autorisé excédant 5 %, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20090617
Articles L. 325-1 et suivants du code de la route (relatifs à l’immobilisation)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=35
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=36
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... h1=3&h3=38
montant des amendes:
http://www.securite-routiere.gouv.fr/IM ... rs2004.pdf
8.3/Ce que dit la loi (code des assurances):
Art. L. 113-8 Code des Assurances
Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26 , le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080218
on est très heureux en france , et on mange beaucoup trop
, faites un don à ACF , des enfants meurent de faim toutes les 30 s dans le monde.
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- rémy
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- prénom : rémy
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- Ville : LE MANS
- Localisation : 72-le Mans ( les 24H )
Re: Le PTAC
bonjour ,
un petite mise au point ( courrier transmis par michel ) .
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un petite mise au point ( courrier transmis par michel ) .
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Article R312-2
Modifié par Décret n°2011-368 du 4 avril 2011 - art. 2
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu.
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.
Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels de travaux publics.
Toute infraction aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est punie :
a) Pour un véhicule ou un élément de véhicule d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes : de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à 0,5 tonne du poids autorisé et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement de 0,5 tonne ;
b) Pour un ensemble de véhicules d'un poids total roulant autorisé inférieur ou égal à 3,5 tonnes : de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à 0,5 tonne du poids autorisé et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement de 0,5 tonne ;
c) Pour un véhicule ou un élément de véhicule d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes : de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à une tonne du poids autorisé et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement d'une tonne ;
d) Pour un ensemble de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 3,5 tonnes : de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à une tonne du poids autorisé et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement d'une tonne ;
e) Pour chaque essieu, de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à 0,3 tonne du poids maximal autorisé pour cet essieu et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement de 0,3 tonne.
Toutefois, lorsqu'il est constaté une infraction aux dispositions du présent article en ce qui concerne le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé, et qu'il est constaté concomitamment une infraction aux dispositions de l'article R. 312-4 similaire, seule l'infraction la plus grave est retenue et réprimée.
Lorsqu'il est constaté une infraction aux dispositions du présent article en ce qui concerne la charge à l'essieu, et qu'il est constaté concomitamment pour le même essieu une infraction aux dispositions des articles R. 312-5 ou R. 312-6, seule l'infraction la plus grave est retenue et réprimée.
En cas de dépassement du poids autorisé excédant 5 %, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
on est très heureux en france , et on mange beaucoup trop
, faites un don à ACF , des enfants meurent de faim toutes les 30 s dans le monde.
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Re: Le PTAC
Bonjour a toutes et a tous
Merci Remy, pour cette info, donc tout nos mails sont caduques et ce depuis le 4 avril 2011.
A +
Merci Remy, pour cette info, donc tout nos mails sont caduques et ce depuis le 4 avril 2011.
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Re: Le PTAC
bonsoir
au secours remy
malgré l'attestation de chez al-ko qui me permet de passer en poids lourd
à savoir 3850kg la prefecture refuse de me faire ma nouvelle carte grise
piece non conforme!!
j'ai pourtant payé a al-ko les frais de dossier pour un montant de 158£48
je ne comprend plus
j'ai envoyé un mail chez al-ko
![mauvais1 :ma1](./images/smilies/mad1.gif)
au secours remy
malgré l'attestation de chez al-ko qui me permet de passer en poids lourd
à savoir 3850kg la prefecture refuse de me faire ma nouvelle carte grise
piece non conforme!!
j'ai pourtant payé a al-ko les frais de dossier pour un montant de 158£48
je ne comprend plus
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Re: Le PTAC
re:
je pense qu'alko prépare le dossier , mais qu'il faut passer une réception drire à titre individuel , attendons la réponse d'alko !
le véhicule a t'il eu une réception à titre individuel de la drire ?7.2/ Soit l’homologation n’a pas eue lieu en multi poids. Dans ce cas il faut obtenir du constructeur une autorisation d’augmentation du PTAC sans modification technique, et dans la limite de ce que le châssis peut accepter, et entreprendre une réception a titre individuel auprès de la Drire
(Pour les CC équipés de châssis AlKo, AlKo France peut se charger du montage du dossier pour une somme d’environ 150€)
je pense qu'alko prépare le dossier , mais qu'il faut passer une réception drire à titre individuel , attendons la réponse d'alko !
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Re: Le PTAC
re
j'ai bien reçu l'attestation de chez al-ko
qui me confirme la possibilité de passer à 3850kg
carte grise refusée à la préfecture: donc résumé
passer par la dreal et repayer 67e38 et attendre 15 jours pour que la dreal réagisse
et je pense en plus devoir me déplacer chez eux pour controle
merci l'europe et ses contraintes = pompe à fric
merci de tes bons conseils amicalement
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j'ai bien reçu l'attestation de chez al-ko
qui me confirme la possibilité de passer à 3850kg
carte grise refusée à la préfecture: donc résumé
passer par la dreal et repayer 67e38 et attendre 15 jours pour que la dreal réagisse
et je pense en plus devoir me déplacer chez eux pour controle
merci l'europe et ses contraintes = pompe à fric
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Re: Le PTAC
bonjour gillou
la DREAL de CHAMPAGNE ARDENNE exige-t- elle comme certaines 3 pesées
: poids total ,poids essieu avant, essieu arrière et dans quelles conditions pour le goil, eau et gaz. merci du renseignement . germin 80 .
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la DREAL de CHAMPAGNE ARDENNE exige-t- elle comme certaines 3 pesées
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Re: Le PTAC
Bonjourgermain 80 a écrit :bonjour gillou![]()
la DREAL de CHAMPAGNE ARDENNE exige-t- elle comme certaines 3 pesées: poids total ,poids essieu avant, essieu arrière et dans quelles conditions pour le goil, eau et gaz. merci du renseignement . germin 80 .
le mieux est de les appeler pour avoir le renseignement
quand aux autres éléments, tout est dans le dossier:
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... 92#p185092
ou dans le chapitre législation
Si la situation vous semble désespérée, pensez aux homards qui étaient dans le vivier du restaurant du Titanic !!!
"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
Enfin, j'imagine, vu que c'est encore jamais arrivé !!!"![rieur :ri](./images/smilies/icones9.gif)
"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
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Re: Le PTAC
"Je vous informe qu'aucune tolérance de 5% n'existe"
Pas tout à fait exact : effectivement cela reste répréhensible, mais jusqu'à 5% l'immobilisation n'est pas possible.
Pas tout à fait exact : effectivement cela reste répréhensible, mais jusqu'à 5% l'immobilisation n'est pas possible.
Intégral Pilote R800 sur J5 Diesel - 1988 - TOM-TOM mode "chemins de traverse"
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Re: Le PTAC
ReJosé Bigorneau a écrit :"Je vous informe qu'aucune tolérance de 5% n'existe"
Pas tout à fait exact : effectivement cela reste répréhensible, mais jusqu'à 5% l'immobilisation n'est pas possible.
Ce n'est pas une tolérance, mais une gradation dans l’échelle des sanctions
Si la situation vous semble désespérée, pensez aux homards qui étaient dans le vivier du restaurant du Titanic !!!
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"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
Enfin, j'imagine, vu que c'est encore jamais arrivé !!!"
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Re: Le PTAC
Tout à fait Jean-Pierre. Et ça reste contraventionnel jusqu'à 20%. Au delà, gradation supérieure : délictuel. Et là les sanctions calment .
Enfin bon, en CC, 20% faut déjà y aller ! (d'ailleurs le % est mesuré sur la base du PTAC et non de la CU comme lu par ailleurs. Soit 700 kg pour un 3,5 t, 600 pour un 3 t, 620 pour mon R800 3,1 t.
Par contre pour l'immobilisation ça vient vite : +175 sur un 3,5t ; + 150 pour un 3t, +155 kg pour mon R800.
Enfin bon, en CC, 20% faut déjà y aller ! (d'ailleurs le % est mesuré sur la base du PTAC et non de la CU comme lu par ailleurs. Soit 700 kg pour un 3,5 t, 600 pour un 3 t, 620 pour mon R800 3,1 t.
Par contre pour l'immobilisation ça vient vite : +175 sur un 3,5t ; + 150 pour un 3t, +155 kg pour mon R800.
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Re: Le PTAC
ReJosé Bigorneau a écrit : Enfin bon, en CC, 20% faut déjà y aller !
Je pense au contraire que l'on y est très vite, car 3.5 t plus 700 kg, c'est 4.2 T
dans notre cas, ou on a un véhicule de 7m qui est vendu aussi en 3.5 t de PTAC ( le notre est en 4t de PTAC) et qui fait réellement 3,420 T a vide, a deux et sans beaucoup de chose ( pas de moto, ni velo, ect..), nous sommes aux environs de 3.9 T...... donc a 4 plus certains equipements, les 4.2 t sont vite dépassés ( j'ai d'ailleurs croisé des personnes qui se vantaient d’être au delà!!!
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Re: Le PTAC
Bonjour,
lundi dernier de passage a l´usine EURAMobil j´ai posé la question clé : EN 1646-2 ...
Le ticket de pesée en sortie de chaine.:
-le chauffeur 75kg
-Réservoir go et eau propre remplis a 90%
-1 bouteile de gaz 11kg
Que l´on emporte passagers, vaisselle, literie, provisions, options diverses....cela c´est l´affaire du client.
cordialement,
duc
lundi dernier de passage a l´usine EURAMobil j´ai posé la question clé : EN 1646-2 ...
Le ticket de pesée en sortie de chaine.:
-le chauffeur 75kg
-Réservoir go et eau propre remplis a 90%
-1 bouteile de gaz 11kg
Que l´on emporte passagers, vaisselle, literie, provisions, options diverses....cela c´est l´affaire du client.
cordialement,
duc
si vous me répondez, faites le avec courtoisie et soyez indulgent avec mes fautes d´orthographes, merci...
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Re: Le PTAC
Bonjour
Je viens de peser mon euramobile 710 hb et comme je le supposais je me retrouve avec une charge de 3540 kg sans personne a bord et sans nourriture vêtements et boisson a bord MAIS avec les réservoirs eau propre ,mazout et 2 bouteilles de gaz propane embaquée .
jE DOIS DONC LE FAIRE PASSER EN PL pour être en règle .
En Belgique quel sont les formalités a effectuer pour cela ,quel sont les inconvénients ,la revente du véhicule ne s'en se trouve t' elle pas affectée ? bref pouvez vous m'en dire plus ?
MERCI de vos réponses![cool :c](./images/smilies/icones1.gif)
Je viens de peser mon euramobile 710 hb et comme je le supposais je me retrouve avec une charge de 3540 kg sans personne a bord et sans nourriture vêtements et boisson a bord MAIS avec les réservoirs eau propre ,mazout et 2 bouteilles de gaz propane embaquée .
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jE DOIS DONC LE FAIRE PASSER EN PL pour être en règle .
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En Belgique quel sont les formalités a effectuer pour cela ,quel sont les inconvénients ,la revente du véhicule ne s'en se trouve t' elle pas affectée ? bref pouvez vous m'en dire plus ?
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MERCI de vos réponses
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Re: Le PTAC
Bonsoir,
Savez vous pourquoi sur ma carte grise en F2= Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’état membre d’immatriculation j'ai 3400 et non pas 3500 ?
merci
Savez vous pourquoi sur ma carte grise en F2= Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’état membre d’immatriculation j'ai 3400 et non pas 3500 ?
merci
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Re: Le PTAC
Bonsoir, certain cc porteur fiat son en 3t4 cela dépend du modèle, duc pourra te donner plus de précision ![Wink ;)](./images/smilies/icon_wink.gif)
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Re: Le PTAC
Bonjour,
merci. Je vais attendre la reponse de Duc
J'ai un porteur FIAT x244 cellule pilote de 2003
merci. Je vais attendre la reponse de Duc
J'ai un porteur FIAT x244 cellule pilote de 2003
Re: Le PTAC
Bonjour
J'ai la réponse ,
A cette époque Fiat a livré aux constructeurs de toutes marques de CC des porteurs sur Fiat en PTAC 3400 kg au lieu de 3500 kg a la surprise de tous et ces mêmes porteurs construits a la même usine en Italie se sont retrouvés sur Citroen et étaient eux vendus pour 3300 kg de PTAC
Les concessionnaires ne c'étaient pas aperçus de cette modif de PTAC qui n'a durée peux de mois, le temps aux constructeurs de CC d'écouler les porteurs en stock
Les victimes de ce gros problémes ont a l'époque pas réussi a faire modifier le PTAC ni même pu obtenir la moindre explication.
Le copain victime de cela n'a absolument rien pu faire d'autre pour faire augmenter le PTAC a 3500 kg et n'a eu qu'a revendre et faire reprendre son CC par le concessionnaire vendeur pour enfin en choisir un autre en 3500 kg, c'était un PILOTE P680
Cette info a fait couler pas mal d'encre et fait chauffer les claviers sur CCI et sur CCLF
J'ai la réponse ,
A cette époque Fiat a livré aux constructeurs de toutes marques de CC des porteurs sur Fiat en PTAC 3400 kg au lieu de 3500 kg a la surprise de tous et ces mêmes porteurs construits a la même usine en Italie se sont retrouvés sur Citroen et étaient eux vendus pour 3300 kg de PTAC
Les concessionnaires ne c'étaient pas aperçus de cette modif de PTAC qui n'a durée peux de mois, le temps aux constructeurs de CC d'écouler les porteurs en stock
Les victimes de ce gros problémes ont a l'époque pas réussi a faire modifier le PTAC ni même pu obtenir la moindre explication.
Le copain victime de cela n'a absolument rien pu faire d'autre pour faire augmenter le PTAC a 3500 kg et n'a eu qu'a revendre et faire reprendre son CC par le concessionnaire vendeur pour enfin en choisir un autre en 3500 kg, c'était un PILOTE P680
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Re: Le PTAC
ReMichel 59 a écrit : Le copain victime de cela n'a absolument rien pu faire d'autre pour faire augmenter le PTAC a 3500 kg et n'a eu qu'a revendre et faire reprendre son CC par le concessionnaire vendeur pour enfin en choisir un autre en 3500 kg, c'était un PILOTE P680
L'autre solution est de faire annuler la vente !! :
![Mr. Green :mrgreen:](./images/smilies/icon_mrgreen.gif)
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... f=6&t=9438
Si la situation vous semble désespérée, pensez aux homards qui étaient dans le vivier du restaurant du Titanic !!!
"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
Enfin, j'imagine, vu que c'est encore jamais arrivé !!!"![rieur :ri](./images/smilies/icones9.gif)
"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
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Re: Le PTAC
Bonjour.
J'ai un Burtsner T 615 et ma carte grise marque également ptac 3400KG. Selon certains colistiers du forum de la marque, ceci permet d'avoir 4 personnes sur la CG Par contre, toujours sur ce même forum, un colistier a pû, par Burtsner , maison mère en Allemagne passer son ptac a 3500. Il m'a donné l'adresse où s'adresser. Sitôt que ce sera fait, je vous tiendrais informé, surtout du cout. Mon porteur est un Fiat 2L8 JTD de 2004.
Amitiés.
J'ai un Burtsner T 615 et ma carte grise marque également ptac 3400KG. Selon certains colistiers du forum de la marque, ceci permet d'avoir 4 personnes sur la CG Par contre, toujours sur ce même forum, un colistier a pû, par Burtsner , maison mère en Allemagne passer son ptac a 3500. Il m'a donné l'adresse où s'adresser. Sitôt que ce sera fait, je vous tiendrais informé, surtout du cout. Mon porteur est un Fiat 2L8 JTD de 2004.
Amitiés.
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Re: Le PTAC
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BOYCOTTONS CAMPING-CAR PARK, dont l'objectif est de restreindre notre liberté de stationnement
"Un comprimé n'est pas forcément un imbécile récompensé" (Pierre Dac)
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Re: Le PTAC
Re,
Merci Michel 59 pour cette reponse je vais envoyer un mail chez Pilote et chez Fiat juste pour voir...
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Re: Le PTAC
Bonjour à toutes et tous,
Je suis étonné que ce sujet ne soit pas plus "fréquenté"... Le problème du PTAC et de la surcharge des Camping-Car étant tellement présent...
Nous avons acheté un CC d'occasion l'été dernier; après vérification de son poids, obligation de passer en PL...
J'ai fait la démarche directement auprès du fabricant du CC (Allemand) et non pas chez ALKO (bien que ce soit un châssis ALKO) un samedi soir par mail...
Lundi matin, première heure j'ai reçu la réponse (en Français) D'après la plaque, je pouvais passer en 3T850 et ils ont confirmés...
Moyennant 200€, j'ai eu tous les papiers et les nouvelles plaques de tare dans le mois suivant, ensuite, passage en préfecture pour la nouvelle carte grise et voilà...
De plus, j'ai une remorque fourgon de 1300kgs pour accompagner le CC (ayant 5.5T de PTRA) dont pas de problème de surcharge...
J'ai à la fois le permis B avant 75 et les permis lourd et super lourd... et je préfère avoir les contraintes des visites médicales et du contrôle technique annuel et être en règle...
Voilà l'ensemble:
![Image](http://img15.hostingpics.net/pics/373627Lensemble.jpg)
Je suis étonné que ce sujet ne soit pas plus "fréquenté"... Le problème du PTAC et de la surcharge des Camping-Car étant tellement présent...
Nous avons acheté un CC d'occasion l'été dernier; après vérification de son poids, obligation de passer en PL...
J'ai fait la démarche directement auprès du fabricant du CC (Allemand) et non pas chez ALKO (bien que ce soit un châssis ALKO) un samedi soir par mail...
Lundi matin, première heure j'ai reçu la réponse (en Français) D'après la plaque, je pouvais passer en 3T850 et ils ont confirmés...
Moyennant 200€, j'ai eu tous les papiers et les nouvelles plaques de tare dans le mois suivant, ensuite, passage en préfecture pour la nouvelle carte grise et voilà...
De plus, j'ai une remorque fourgon de 1300kgs pour accompagner le CC (ayant 5.5T de PTRA) dont pas de problème de surcharge...
J'ai à la fois le permis B avant 75 et les permis lourd et super lourd... et je préfère avoir les contraintes des visites médicales et du contrôle technique annuel et être en règle...
Voilà l'ensemble:
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Re: Le PTAC
Bonjour,
Reponse de pilote:
Après examen des données que vous avez pu prendre sur la carte grise de votre véhicule, nous avons pu déterminer que votre camping-car Atlantis A2 de 2003 ne peut faire l’objet d’un passage en catégorie 3T5, ceci en raison de l’homologuation Fiat de l’époque qui ne le permet pas.
Reponse de pilote:
Après examen des données que vous avez pu prendre sur la carte grise de votre véhicule, nous avons pu déterminer que votre camping-car Atlantis A2 de 2003 ne peut faire l’objet d’un passage en catégorie 3T5, ceci en raison de l’homologuation Fiat de l’époque qui ne le permet pas.
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Re: Le PTAC
Re
Il ne te reste plus que la deuxième solution !! il n'y a pas de délais si ce n'est deux ans pour ester en justice a partir de la découverte officielle du vice
Il ne te reste plus que la deuxième solution !! il n'y a pas de délais si ce n'est deux ans pour ester en justice a partir de la découverte officielle du vice
Si la situation vous semble désespérée, pensez aux homards qui étaient dans le vivier du restaurant du Titanic !!!
"Bien sur que je peux admettre que j'ai tort....
Enfin, j'imagine, vu que c'est encore jamais arrivé !!!"![rieur :ri](./images/smilies/icones9.gif)
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Re: Le PTAC
Bonjour
Non ce n'est pas un vice de forme mais les CC vendus a cette époque avaient ce PTAC là pendant une courte période quelque soit la marque du CC
Ce n'est a ce que j'ai pu avoir comme infos pas attaquable, car la mention est bien lisible sur la CC comme sur la notice technique descriptive de l'époque (le barré rouge)c'est même mentionné sur les docs des constructeurs de CC
cette mention de PTAC portée sur la CG date quand même de 2000 a 2003 et 2004 sur les CC invendus sur parcs, pour les porteurs Fiat , Citroen et Peugeot uniquement
Le vendeur professionnel ne peut ignorer normalement cette info sauf si par habitude il croit que le PTAC est de 3500 kg ,si c'est actuellement pas mal de gens ne sont pas au courant car l'habitude est bien sur aux 3500 kg sur la majorité des porteurs
Beaucoup ont été surpris de constater cela même 5 ans aprés l'achat y compris des vendeurs professionnels qui par habitude n'ont pas prêté attention auux données techniques comme la plus part des clients
Non ce n'est pas un vice de forme mais les CC vendus a cette époque avaient ce PTAC là pendant une courte période quelque soit la marque du CC
Ce n'est a ce que j'ai pu avoir comme infos pas attaquable, car la mention est bien lisible sur la CC comme sur la notice technique descriptive de l'époque (le barré rouge)c'est même mentionné sur les docs des constructeurs de CC
cette mention de PTAC portée sur la CG date quand même de 2000 a 2003 et 2004 sur les CC invendus sur parcs, pour les porteurs Fiat , Citroen et Peugeot uniquement
Le vendeur professionnel ne peut ignorer normalement cette info sauf si par habitude il croit que le PTAC est de 3500 kg ,si c'est actuellement pas mal de gens ne sont pas au courant car l'habitude est bien sur aux 3500 kg sur la majorité des porteurs
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- petugue83
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Re: Le PTAC
BonjourMichel 59 a écrit :Bonjour
Non ce n'est pas un vice de forme mais les CC vendus a cette époque avaient ce PTAC .............
Ce n'est a ce que j'ai pu avoir comme infos pas attaquable, ..............
je ne parle pas du PTAC qui est attaquable, mais du poids a vide annoncé et de la réserve de charge permettant l'homologation
voir pour cela le lien que j'ai mis plus haut
Il serait d'ailleurs intéressant que guillaume46 nous indique le poids a vide inscrit sur la CG, ainsi que le réel pesé, la longueur du CC et le nb de places CG, et là tu verra si Plilote n'est pas attaquable !!
![Mr. Green :mrgreen:](./images/smilies/icon_mrgreen.gif)
en plus du lien cité plus haut, il y a aussi celui-ci
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... 40&t=10099
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Re: Le PTAC
bonjour,
Voila les infos:
poids a vide-----------G.1 2795
PTAC-------------------F.2 3400
places assises---------S.1 6
longueur hors tout----------6.149
Je n'ai pas de pesé réel a vide pour le moment
seul une pesée avec 2 bouteilles gas 13 kg/plein go/plein eau propre/3 velos/vaisselle nouriture linge...pour 3 personnes pour 2 semaines.
Il y a tv antene/panneau solaire/2 batteries cellule/store ext+ le classique cales tuyaux table chaises ext...
soit une pesée sans passagers de 3t280
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poids a vide-----------G.1 2795
PTAC-------------------F.2 3400
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Re: Le PTAC
Bonjour,
concernant FIAT:
il y a des chassis cc. en version 3,1 en 3,3 et 3,5 to pour rester en dessous des 3,5to.
Je me demande d´ou viennent les 3,4 to?
Cela était deja le cas sur les porteurs avant 06/2006:
En Allemagne ; p.ex. 3,5 to. , en France meme chassis 3,4 to...
A+
duc
concernant FIAT:
il y a des chassis cc. en version 3,1 en 3,3 et 3,5 to pour rester en dessous des 3,5to.
Je me demande d´ou viennent les 3,4 to?
Cela était deja le cas sur les porteurs avant 06/2006:
En Allemagne ; p.ex. 3,5 to. , en France meme chassis 3,4 to...
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A+
duc
si vous me répondez, faites le avec courtoisie et soyez indulgent avec mes fautes d´orthographes, merci...
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Re: Le PTAC
Reguillaume46 a écrit :bonjour,
Voila les infos:
poids a vide-----------G.1 2795
PTAC-------------------F.2 3400
places assises---------S.1 6
longueur hors tout----------6.149
Je n'ai pas de pesé réel a vide pour le moment
seul une pesée avec 2 bouteilles gas 13 kg/plein go/plein eau propre/3 velos/vaisselle nouriture linge...pour 3 personnes pour 2 semaines.
Il y a tv antene/panneau solaire/2 batteries cellule/store ext+ le classique cales tuyaux table chaises ext...
soit une pesée sans passagers de 3t280
En gros et de mémoire, pour être homologué en 6 places , le CC devrait peser a vide moins de 3400- ( (75 +10)x6 + 6,15x10) = 3400 - 571,5 = 2828,5 Kg
ce qui semble bon, d’après la CG, reste a peser réellement car avec les quelques bagages que tu a , il te reste une marge de 120 kg pour 6 personnes !! ... des stroupffs ???
mais tu n'a quand même droit, d’après les normes, et hors passagers qu'a en gros 120 kgs ( 10 kg par place CG plus 10 kg par mètre de longueur
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