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Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 8:21
par jp33
Bonjour,

Pour ceux qui sont abonnés avec box soit l'offre triple play suivant l'expression :v mais qui du fait d'une ligne avec un taux d'affaiblissement ne permettant de regarder la télé ou alors image par image :nn vous allez recevoir une lettre de votre FAI pour une augmentation de TVA à compter du 01/02/11, vous pouvez contester cette augmentation et demander à ne pas être assujetti à celle ci chose que j'ai faite et qui m'a été accordé.
Pour info cette augmentation n'est pas une demande de l'U.E comme il a été prétexté, cette derniere ne désirait que la TVA passe de 5.5 % à 19.6% uniquement sur les services télévisuels (qui ne représentent pas 50% d'une facture), et rien de plus.Or, notre g...t veut passer la totalité des factures des abonnés à la toile à cette TVA régulée. Cela dépasse les exigences de Bruxelles qui ne demandait cette mesure que sur les services non audiovisuels ainsi que pour les personnes ne bénéficiant pas des offres TV par Internet.

A+

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 8:39
par al56forum
Bonjour,
TVA passe de 5.5 % à 19.6% uniquement sur les services télévisuels (qui ne représentent pas 50% d'une facture)
Voir la réplique de FREE énoncée
dans les derniers posts
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... 08#p172008
vous pouvez contester cette augmentation et demander à ne pas être assujetti à celle ci chose que j'ai faite et qui m'a été accordé.
Tu peux expliciter ?
Accordé pour combien de temps ?
Par exemple SFR accepte des réductions provisoires mais réductions non liées à l'augmentation de la TVA mais seulement pour contrer FREE.

Réglementairement la seule possibilité est de pouvoir résilier son abonnement gratuitement.

Cordialement


Edit:
"Conformément au code de la consommation, vous disposez de la possibilité de résilier votre contrat sans pénalité de résiliation ni droit à dédommagement jusque dans un délai de 4 mois après l’entrée en vigueur de ce changement d’offre.

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 8:49
par jp33
Re,
al56 a écrit :Tu peux expliciter ?
en l'occurence pour free puis que c'est mon cas l'augmentation de 1.99€ correspondant à" l'option tv" suivant leurs termes ne me sera pas repercuté, le texte du g...t specifie le "triple play" à partir du moment ou ton fournisseur ne peut assurer un terme du contrat tu n'as pas à payer ce qui ne t'ai pas fourni!

Dés que j'ai des éléments plus concrets je ne manquerais de renseigner le fil du post

A+

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 8:51
par al56forum
Re,

C'est ce que j'ai indiqué das mes posts d'hier !
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... 08#p172008
l'augmentation de 1.99€ correspondant à" l'option tv" suivant leurs termes ne me sera pas repercuté,
Si , l'augmentation sera bien répercutée si tu maintiens ton triple play
sur les offres "triple play". Nous ajoutons des guillemets car Free vient d’inventer le switch play (TM) : cette possibilité de passer du triple au dual play d’un simple clique.
vous pouvez contester cette augmentation et demander à ne pas être assujetti à celle ci chose que j'ai faite et qui m'a été accordé.
Free ne t'a rien accordé, il t'applique ses nouveaux tarifs.

Cordialement

PS: je suis chez Free depuis 2002

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 9:35
par Lepreux
Bonjour à tous
Pour SFR et sans TV, ça donne quoi? actuellement c'est 29,90 euros :v

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 9:46
par al56forum

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 10:13
par Lepreux
OK merci pour le tableau
On va payer comme d'hab :v
:js

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 10:19
par jp33
Re,
al56 a écrit :Free ne t'a rien accordé, il t'applique ses nouveaux tarifs.
tel que presenté sur ton tableau http://www.universfreebox.com/article12880.html effectivement on ne va pas joué sur les mots, il va de soit que je reste à 29.99€ parce que free je dirais est honnête comparé aux autres fournisseurs qui eux ne proposent pas d'alternative et je doute fort que tous les abonnés bénificient d'un débit et d'une qualité d'image télé digne de ce nom et je serais curieux de connaitre la proposition des autres FAI devant ce phénomène :v mise à part comme tu l'as dit
al56 a écrit :Réglementairement la seule possibilité est de pouvoir résilier son abonnement gratuitement.
et aprés tu fais quoi tu vas ou?

je suis chez free depuis 2003 à l'époque ils etaient les seuls à m'offrir le dégroupage total j'ai eu 1 seul fois un pb de ligne, j'ai contacté les services ds l' apres midi le lendemain matin le tech. etait là et le rétablissement 36h en tout de coupure dû à l'opérateur historique :mrgreen:

A+

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 11:06
par rémy
bonjour ,
et je doute fort que tous les abonnés bénificient d'un débit et d'une qualité d'image télé digne de ce nom et je serais curieux de connaitre la proposition des autres FAI devant ce phénomène mise à part comme tu l'as dit
je suis chez sfr avec la nouvelle box évolution à 34,9€ qui va passer à 36,9€ je pense , j'ai la télé , mais la qualité d'image est très moyenne , j'ai souvent de la pixellisation , mon débit est en moyenne de 3,6 mo , pour la télé il faut 2,4 mo environ ( pas en hd ou il faut 5 mo ) et je ne peux pas enregistrer une autre chaîne que celle que je regarde , et l'enregistrement n'est pas toujours à la hauteur .

al56 a écrit:
Réglementairement la seule possibilité est de pouvoir résilier son abonnement gratuitement.
oui c'est une possibilité , free offre plus de services , les prix sont équivalents , sfr m'a offert ( en manifestant mon désir de partir ) gratuitement pendant 1 an et renouvelable 2h gratuites vers tous les mobiles .

je ne sais pas si en changeant j'aurais une meilleure réception de la télé ,la ligne restant la même et le central de raccordement aussi !!

résultat , les pigeons seront toujours là pour payer .... ;)

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 11:48
par René & Odile
:he Rémy !

Je suis aussi chez SFR tant en téléphonie mobile que sur Internet.
Ayant mon propre Modem Routeur je n'ai que l'internet et cela me coute 26,90 euros. Je me demande s'il ne vont pas modifier ce tarif bien que je ne sois pas concerné ?
Comment faire pour les contacter ?

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 12:02
par rémy
re:

les tarifs ne bougent que pour les abonnements adsl ou mobiles avec la télé , pour contacter sfr 1070 ou 900 avec le mobile .

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 12:47
par jp33

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 13:05
par jp33
re,
rémy a écrit :je suis chez sfr avec la nouvelle box évolution à 34,9€ qui va passer à 36,9€ je pense , j'ai la télé , mais la qualité d'image est très moyenne , j'ai souvent de la pixellisation , mon débit est en moyenne de 3,6 mo , pour la télé il faut 2,4 mo environ ( pas en hd ou il faut 5 mo ) et je ne peux pas enregistrer une autre chaîne que celle que je regarde , et l'enregistrement n'est pas toujours à la hauteur .
apres tout depend du type d'encodage (mpeg) par exemple free avec sa V6 passera tout en mpeg 4 mais bon c'est encore plus cher :,
quand vous souscrivez un contrat chez un FAI il vous débit maxi X mais ne dit ou encore moins n'ecrit débit mini ou assuré Z bizarre non :bc



A+

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 13:33
par rémy
re:
Seuls les forfaits suivants ne subissent pas d'augmentation :
- Essentiel (hors Essentiel Maxi), ABC, Accès, Mini,
- Bloqués Essentiel,
- Clé Internet 3G+ / Tablettes / iPad.
ce sont des forfaits sans accès internet donc sans télé ,

pour la clé internet 3G+

je viens de recevoir un courrier ce midi pour ma clé 3g+ , objet : ""information sur la modification de la TVA""

bizarre....!!!!

Image


pour le mobile :

Image

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 14:00
par al56forum
Re,
jp33 a écrit :Re,
al56 a écrit :Free ne t'a rien accordé, il t'applique ses nouveaux tarifs.
tel que presenté sur ton tableau http://www.universfreebox.com/article12880.html effectivement on ne va pas joué sur les mots, il va de soit que je reste à 29.99€ parce que free je dirais est honnête comparé aux autres fournisseurs ----------------------------------
A+
Je ne joue pas sur les mots ;) je consulte les tarifs.
FREE a toujours annoncé qu'il était contre cette augmentation de TVA et qu'il trouverait une parade.
Donc rien à voir avec une certaine honnêteté.
Par ailleurs, comme indiqué dans d'autres posts, j'ai écrit à plusieurs reprises à la Directrice Clientèle de FREE
pour réclamer un "dual play" sans TV. Voir sa réponse que j'ai copié dans un autre post.

rémy a écrit :bonjour ,
------------
je ne sais pas si en changeant j'aurais une meilleure réception de la télé ,la ligne restant la même et le central de raccordement aussi !!
En plus de la ligne il faut tenir compte du DSLAM et du type de connexion pouvant apporter une meilleure réception.
Les équipements ECI sont notamment réputés plus performants dans ce domaine que les ALCATEL. Attention, pour les offres dégroupées, d'autres DSLAMs sont utilisés.
http://www.eligibilite-adsl.com/guide-test-adsl.html

Cordialement

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 14:51
par jp33
re,

je pense que pour les DSLAM nous n'avons aucun mode de selection perso à moins que tu n'es une combine :D il en va de soit de la qualité de ligne le FAI se se retourne vers l'operateur historique et à partir de là c'est :twisted:

A+

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 15:04
par rémy
re:

après test :

Image

pour darty box je suis compatible d'un côté et incompatible pour la tv de l'autre .!!

chez sfr , je suis en adsl max , alors que free offre adsl2+ donc en principe une connexion plus rapide , je suis un peu septique quand même .

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 15:36
par ALMA17
Pour mon compte personnel, je suis chez free depuis pas mal d'annee et voici le mail que je viens de recevoir :
"Cher(e) abonné(e),
A compter du 1er février 2011, Free fait évoluer votre forfait Freebox.
A cette date, votre facture Free intégrera une option TV à 1,99 € TTC/mois qui vous permettra de continuer à accéder aux chaînes TV dont vous bénéficiez actuellement dans le cadre de votre forfait Freebox (plus de 180 chaînes dont 15 en HD).
Vous trouverez sur http://www.free.fr les nouvelles conditions contractuelles applicables à votre offre Freebox à compter du 1er février 2011.
Conformément au code de la consommation, vous disposez de la possibilité de résilier votre contrat sans pénalité de résiliation ni droit à dédommagement jusque dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de ce changement d'offre. Vous aurez le choix de conserver votre option TV ou la résilier à partir du 20/01/2011 en vous rendant dans votre Espace «Mon compte » sur free.fr.

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 16:31
par al56forum
Re,
jp33 a écrit :re,
je pense que pour les DSLAM nous n'avons aucun mode de selection perso à moins que tu n'es une combine :-----------------------
A+
Nous Non, le FAI Oui.
rémy a écrit :re:
après test :
----------------------------
pour darty box je suis compatible d'un côté et incompatible pour la tv de l'autre .!!
chez sfr , je suis en adsl max , alors que free offre adsl2+ donc en principe une connexion plus rapide , je suis un peu septique quand même .
Oui chez SFR débit théorique moindre dans ton cas.

De plus pour la réception TV la technologie peut apporter un plus.
Par exemple pour FREE , la technologie DSL Safe.
http://www.free.fr/adsl/pages/accueil/p ... -safe.html
Freebox : un nouveau logiciel ADSL rend optimale la qualité des services triple play
http://www.universfreebox.com/article3515.html
DslSafe apporte ainsi une amélioration majeure dans la qualité de l’ensemble des services multimédia diffusés sur la Freebox. En outre, ce protocole permet d’étendre l’offre Freebox TV à des abonnés qui, jusqu’à présent, étaient inéligibles à ces services en raison des erreurs présentes sur leurs lignes.
Cordialement

Re: Augmentation de TVA

Publié : jeu. 30 déc., 2010 17:27
par jp33
re,
al56 a écrit :Nous Non, le FAI Oui.
je viens de regarder les dslams free au niveau du central dont je depends aucun n'a les mêmes carateristiques :-(
rémy a écrit :lors que free offre adsl2+ donc en principe une connexion plus rapide , je suis un peu septique quand même .
j'ai cela dixit free:"Votre ligne est raccordée à un DSLAM compatible ADSL2+ " et ils rajoutent :L'atténuation de votre ligne est élevée. Pour cette raison, l'accès aux services de Télévision de la Freebox peut être d'une qualité dégradée, voire se révéler impossible :cle

A+