Forum de campingcar-bricoloisirs

bonjour jean pierre ,

il faudrait envoyer un double de ce courrier à la FFACCC

Re

je crois que dans cette affaire ,et a partir du moment ou certaines assurances l'acceptent, que le mieux est de n'en plus parler et se faire discret.........

Bonjour Petugue83,

Tout nouveau sur le forum, je tiens en premier lieu à m'excuser à vous tous pour le manque de présentation mais qui ne serai tarder.

Je tenais à prendre part rapidement au sujet du towbar. Mes renseignements sont de sources sures et meme très sures. Le towbar est actuellement interdit (au sens propre du code de la route) en France.
Ce sujet ayant été abordé avec la Gendarmerie, avocats, Juges et le personnel de la Dreal en voiçi ci-dessous les raisons invoquées :

Il faut en l'occurence se conformer aux textes du Code de la Route, nos chères petites autos derrière notre CC font parties de la catégorie des remorques O2 et doivent en conséquences en subir la réglementation. On ne peut pas rajouter une catégorie non spécifiée par le Code
Nous devons nous référer à la "bible" comme suit :
Article L110-1 alinéa 2
Article R311-1 alinéa 3.1 et 3.2
Article 321-4-1
Article 321-6
Article 321-9
et j'en passe...

Afin qu'une remorque freinée (+de 500 kg) puisse etre homologuée il faut : 1 système de freinage de flèche, 1 timon, 1 essieu freiné (les 3 Homologués séparemment) mais il faut aussi qu'il y ait compatibilité entre ces 3 éléménts pour une homologation avec CG. Ce qui est loin d'etre le cas avec l'ensemble towbar/auto... Cela en est meme impossible.

Towtal,Jattel,caratow ou autres ne remplissent pas les conditions requises malgré leur fameuse "homologation CE"
Je m'explique : une homologation CE doit aussi etre approuvée selon les memes directives dans les autres etats membres ; montrez-moi donc la réception de la Dreal pour la France avec la date et le numéro de réception ?... Il n'y en a pas ! Cette demande (si elle a eut lieu) a été refusée car non conforme au Code de la route Français...... Lisez bien les textes des directives CE avant de les interprétés à votre bon vouloir.

Voyez aussi la transformation du véhicule qui doit obtenir l'autorisation contructeur et la réception à titre isolé (Article R321-16)

Pour conclure, tout Gendarme fort de tous ces articles précités vous enverra devant un juge au tribunal qui ne pourra qu'appliquer les textes correspondants avec une belle amende de quatrième ou cinquième catégorie. Sans compter sur l'immobilisation de votre système et de notre auto. (Ceci est la réponse d'un juge et d'un avocat spécialisé)
Il ne faut pas se voiler la face : C'EST ILLEGAL

Maintenant me direz-vous, chacun est libre de faire ce qu'il lui plait.

Pour ma part la décision est prise : ce sera un petit plateau qui m'accompagnera (partir avec l'esprit tranquille, ça facilite la route) au Maroc en décembre et où l'on aura certainement l'occasion de se rencontrer pour certains.

Bonne route à tous . Cordialement. Alain

Pour alain44... et tous les autres qui s'interrogent

Bonjour à tous

Pas d'accord avec toi sur certains points, alain. Tu fais comme beaucoup tu interprètes!!!
La directive Européenne dit que le dispositif d'attelage réceptionné peut être utilisé dans les 27 États membres, c'est tout. La France ne peut pas empêcher cette seule utilisation. Mais c'est sur ce point qu'il faut disserter. Quelle utilisation, car c'est bien d'avoir un équipement réceptionné CE mais à part ça on en fait quoi???
En l'occurrence on pourrait s'en servir de tête d'attelage pour composer une remorque!!! Donc les fabricants de ce produit ne mentent pas, il est bien réceptionné CE mais c'est ce qu'on en fait qui prête à caution.

Là en effet, il semble qu'en France (en Belgique aussi apparemment), il ne soit pas possible de tracter un véhicule (selon définition directive 70/156CE) avec ce genre de dispositif, sauf en cas de dépannage avec restriction de vitesse et dispositif de signalisation.
J'ai dit "il semble" car dans l'absolu, c'est quoi une voiture munie d'un dispositif d'attelage CE permettant de l'atteler à un autre véhicule: en bon français ça ne serait pas une... remorque ; dès lors qu'elle ne se déplace plus par elle même. On peut même constituer des trains de véhicules donc ça me semble possible, il faut encore creuser.
Il faut se tourner vers la(les) définition(s) des remorques pour savoir si les verbalisations éventuelles ne seraient pas excessives ou illégales (tout est possible maintenant, parole de "Bleu" n'étant plus depuis longtemps parole d'Évangile).
Il n'est par contre pas interdit, à mon sens, de faire réceptionner un "véhicule" muni de ce dispositif comme remorque et de le faire immatriculer en conséquence ; là il n'y aurait plus rien à redire. Donc dans l'absolu... vide juridique jusqu'à plus ample informé, donc pas verbalisable à priori. Raisonnement à soumettre à tes interlocuteurs.
Je m'attèle à ce travail dès à présent

Par contre où je terejoins; alain, c'est sur l'utilisation d'une remorque (moi y a 2 "tomos" dessus) et derrière mon motorhome US je ne sens rien du tout (et avec 500kg la conso ne bouge pas - 20l/100 environ avec la boîte auto). Quand on voit le prix de ce joujou (1500€ mini et jusqu'à 2600€), autant ne pas se faire de nœuds au cerveau; à ce prix on trouve une remorque d'occas sur eBay ou Leboncoin et là on est tranquille puique de toute façon ça ne change rien pour le permis.

Que celui qui a qq chose pour faire avancer le schmilblic se manifeste!!!

Bonne route à tous

Re-bonjour à tous
Ça y est.. Eureka, je crois avoir trouvé

Code de la route Art L110-1 ci-dessous reproduit (source Legifrance):

* Partie législative
o Livre 1er : Dispositions générales

Titre 1er : Définitions.
Article L110-1 En savoir plus sur cet article...

Pour l'application du présent code, les termes, ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

1° Le terme "véhicule à moteur" désigne tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus, et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails ;

2° Le terme "remorque" désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule.



CQFD: une voiture réceptionnée CE munie de ce genre de dispositif lui aussi réceptionné CE (Condition sine-qua-non)... c'est une remorque et c'est donc autorisé. C'est bien ce que je pensais et disait plus haut

Pour une fois la Drire (Dreal) de Petugue83 a raison, y a rien qui l'interdit (y a rien qui dit qu'on ne peut pas remorquer une remorque!!!, dès lors que le dispositif d'attelage est receptionné CE

L'étude des textes réglementaires est meilleure que tous les "on-dit"!!! Faut aller chercher les billes à la source!!! Je suis à la dispo de tous pour les études de directives CE en vue de réceptions à titre isolé, j'ai une certaine expérience ayant fait réceptionner mon motorhome US tout seul comme un grand (véhicule acheté en Allemagne) et dans les temps (presque à 15j près)

Mettez ça dans vos boîtes à gants!!! ET GOOD NIGHT

Bonsoir (il est tard)

Alain; j'avais pas tout lu tes références de texte:

L110-1 OK je viens de le reproduire ci dessus
pour les autres: qu'est-ce que ça vient faire la dedans?
R311-1 alinéa 3.1 et 3.2: Rien sur les remorques ni les attelages sauf pour l'agricole: donc hors sujet
R321-4-1; R321-6; R321-9: parlent de la réception des véhicules et éléments: On a vu que la directive CE primait donc c'est conforme et toujours rien qui empêche de tracter un véhicule (ou bien j'ai mal lu!!!).
Le reste c'est du connu. je n'ai pas connaissance d'une directive empêchant ce genre d'attelage, au contraire il semble utilisé ailleurs (GB, Allemagne, Suisse). Ce serait de plus contraire à la philosophie des directives européennes qui libéralise et harmonise, on irait plutôt vers une utilisation généralisée que vers une interdiction généralisée.
Par contre ce qui vient des USA n'est à priori pas utilisable si pas réceptionné CE. C'est ultra clair.

Qui t'as renseigné, ça ressemble à de la désinformation et non à de l'information!!

Bonne nuit à tous

Re

Il n'y a pas de texte précis , et je crois que le mieux est ce que je disais plus haut

petugue83 a écrit : le mieux est de n'en plus parler et se faire discret.........

Ce qui serai intéressant c'est de savoir si , en France, quelqu'un s'est fait plomber , et du même coup a l'étranger, et dans quel pays

Chacun prends ses responsabilités, un peu comme avec la surcharge, ou là , d'ailleurs, il n'y a pas sujet a interprétation, juste a une certaine tolérance, et pas dans tous les pays

Pour moi, je clos le sujet................ et fait ce que je veux...

au fait, alain44, il serai bien de passer par le rubrique présentation

Bonjour Petugue,

Je te fais la présentation avec photos de mon engin ce week-end... c'est promis !

Pour ma part je choisis un plateau pour la 206cc car voiçi ce que j'ai trouvé :

Bonjour,

Je crois que ce sujet avais été abordé et je croyais avoir terminé la discussion
http://www.campingcar-bricoloisirs.net/ ... 93&t=15328

Deux choses sont importantes : Il y a le texte qui défini l'infraction et le texte qui réprime l'infraction.

Or la législation n'a pas établit d'article qui réprimait cette infraction.

Moralité :

Il n'est pas autoriser de tracter un véhicule derriere son camping-car mais on ne peut pas vous l'interdire !!!


Bonne journée
Amicalement

harrycof1 a écrit : Moralité :
Il n'est pas autoriser de tracter un véhicule derriere son camping-car mais on ne peut pas vous l'interdire !!!

Re

Entierement d'accord avec toi ............................. pour la France

mon soucis maintenant est l'étranger............. car difficile de discuter , et se référer a une législation que l'on ne connait pas

Doublé cette semaine un CC qui tractait une AX immatriculé en Hollande. Faut croire qu'on peut traverser au moins deux pays ...

Bonjour,

Pour harrycof: Où as-tu vu un texte qui définit l'infraction, j'ai relu le code de la route partie règlementaire sur Légifrance et n'ai rien vu concernant une infraction quelconque concernant précisément la traction d'un véhicule remorqué (sauf cas de la panne ou accident)

Seul élément: l'article R311-1 modifié par l'arrêté de 2009 alinéa 3-5 définition de la remorque:
3. 5. Remorque : véhicule non automoteur sur roues, destiné à être tracté par un autre véhicule ;

C'est un peu plus précis que la définition de l'article L110-1 cité plus haut:
2° Le terme "remorque" désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule. :

Bon c'est des textes français donc pas très limpides!!!
On peut en particulier se demander ce qu'est un véhicule non automoteur, un véhicule sans moteur ou un véhicule dont le moteur n'est pas démarré ou les 2?
Comment on situe un véhicule en panne la dedans!!

Donc même conclusion que toi mais pas même analyse: C'est pas dit que c'est une infraction donc c'est bon!!

Pour petugue: bonne chance et tiens nous au parfum si tu roules attelé ainsi à l'étranger (En Europe je ne pense pas qu'il y ait grand risque, je n'ai rien vu ni entendu dans ce sens). J'ai à dispo les règlementations belges et luxembourgeoise (en français ) je regarderai, pour la bonne cause ce qui est dit sur le sujet. Si quelqu'un veut ces règlementations qu'il se fasse connaître, j'ai ça en PDF je crois.
J'ai dû croiser des hollandais et des anglais ainsi équipés. Il y a d'ailleurs une boite en hollande spécialisée dans les équipements pour motorhome US:
http://www.campertechniekeersel.nl/uk/p ... cessories/
Je vais les contacter (si ils parlent anglais car pour le néerlandais: que pouic!!)car je suis intéressé, les américains ayant une grande expérience dans ce domaine avec des systèmes de freinage télécommandé assez sophistiqué et ils ont aussi des systèmes de caddy qui soulève les roues avant de la voiture. Par contre je ne sais pas ce qui est homologué CE.
Sinon ce sera comme alain: remorque+ voiture (ou voiturette, ou quad) dessus. Au fait alain où est ton lien il n'apparaît pas

Allez on arrête pour ce soir
SVP reportez vos expérience
Didier

Bonsoir
En août et septembre 2010 je suis allé au Portugal.Depuis Aix-en-Provence j'ai donc traversé la France,l'Espagne et le Portugal,pas de problème.Au retour la guardia civil Espagnole m'a arrêtée et obligé de dételer ma twingo en me faisant comprendre que ce système était interdit sur le sol Espagnol,ne m'ont pas dressé de pv en me disant que ça couterait très cher et surtout ne pas raccrocher la voiture avant la frontière ,ma femme a pris le volant.Au Portugal aussi bien qu'en France la police en ville ou les gendarmes souvent postés aux rond points, m'ont toujours regardé passer sans jamais dire quoi que se soi.Alors que faut-il en penser?
Amicalement.

Re

Pour revenir a l'étranger:

voila le documents que fourni car a tow aux ressortissants Anglais :
http://www.caratow.com/docs/french.pdf

et dans toutes les langues des pays susceptibles d'être traversés
http://www.caratow.com/docs/documentation.pdf

le pb c'est qu'ils se réfèrent a la légalité au Royaume uni, et non pas en France, pour nous, car en effet il est difficile de trouver un texte, donc quelle peut etre la validité de ces documents dans notre cas?

il y a aussi ce document qui me semble être une amende dressée par la police espagnole, mais débouté par la suite:
http://www.caratow.com/docs/dismissal.pdf

http://www.toofiles.com/fr/oip/document ... fde02.html

http://www.toofiles.com/fr/oip/document ... 42o-2.html

( j'ai mis que les premières pages)

Towtal fourni lui ce document:
http://www.towtal.co.uk/motorhome-a-fra ... gislation/

ainsi que les certificats de conformité CE de l'attelage, de la fixation au véhicule, et du freinage adapté au véhicule
http://www.toofiles.com/fr/oip/document ... fde02.html
http://www.toofiles.com/fr/oip/document ... 42o-2.html

(mis seulement les premières pages des certificats)

le pbs maintenant est de savoir et surtout vers certains pays, si l'on veut se battre a chaque sortie......

cela me fait penser a la conduite d'un CC PL avec le permis b antérieur a 75 avant que le code 79 soit officialisé sur le permis l'an dernier

C'était bien sur possible depuis 75, mais il fallait éventuellement se justifier en ayant avec soi tous les décrets...

Perso, j'avais préféré passer le permis C, et je pense que là aussi, pour l'Espagne, je vais opter pour une remorque ..

Bonsoir a tous

a propos de ce systeme il y avait ces jours ci au camping un camping car Néerlandais tractant une 207 cc équipée de ce dispositif , je suppose donc que c'est légal au pays bas , c'est en tout cas ce que m'a affirmé le propriétaire.

cordialement JLB

Bonsoir,

Bien bien, ce sujet n'est pas mort!!!

On est bien parti, sus à la chasse aux textes. On n'est jamais si bien servi que par soi-même!!

Si même en Espagne ils ne verbalisent plus les CC, y a du progrès et de l'espoir!!! Y dois y avoir un sérieux doute la-à-bas aussi ça se trouve.
C'est là qu'on voit toute la nécessité des Directives Européennes sur l'Harmonisation des règlementations. En matière de véhicules, heureusement qu'on les a car la France est un des pays les plus durs en matière de règlementation. Vous avez dû vous en apercevoir.

Allez Bonne nuit et bonne route pour les voyageurs (petugue tu pars où), moi je reprends mon bus à 6h30 demain matin

Didier

Bonjour

Intérressé par ce système pour tracter une 2cv ou une Dyane(- de 750kg),je ne sait pas s'il ne serai pas opportun de consulter un avocat spécialiste des problèmes routier pour avoir l'avis d' un spécialiste de la lecture des textes de lois.

Re

Tiens, ce matin en consultant la notice de ma smart, voila ce que j'ai trouvé.....


à maminal :

je ne pense pas qu'il y ai des barres pour les 2 cv ou dyane ( mais a voir)
le pbs, meme avec un avocat, c'est que l'on ne sera pas ce qu'il en est dans les autres pays de l'union

Bonjour

Apparemment chez "towtal" la 2cv,la méhari et la dyane sont compatibles, pour le moment c'est surtout pour la France que cela m'interresse.

Bonsoir,

D'autre part, sur une longue distance, le véhicule remorqué doit arborer à l'arrière la mention "EN REMORQUAGE"

petugue83 a écrit :Re

Tiens, ce matin en consultant la notice de ma smart, voila ce que j'ai trouvé.....

anciennement il était impossible de remorquer des véhicules automatiques sous peine de détruire la boite. Je ne sais pas aujourd'hui ...

José Bigorneau a écrit : anciennement il était impossible de remorquer des véhicules automatiques sous peine de détruire la boite. Je ne sais pas aujourd'hui ...

Bonjour

C'est toujours pareil, mais la smart n'a pas une boite auto, mais séquentielle, avec un vrai point mort

Q. Comment fonctionne ce système avec une voiture a boite de vitesse automatique ?

R. Ce n’est pas possible a tracter le plupart des véhicules a boite automatique, mais c’est toujours possible en cas d’embrayage automatise, (dit sequentielle), si il y a un vrai ‘point au mort’ (position neutre).

http://www.towtal.co.uk/motorhome-a-fra ... uestiones/

Dalton a écrit :Salut .
Je sais je n'apporte rien de neuf , mais si perso , j'en avais l'utilité , je ne me gênerais pas pour l'utiliser et d'envoyer balader le schtroumpf qui sortirait son carnet à souches .

Bonsoir,

Attention aux Schtoumpfs, il ne faut pas les prendre que pour des bleus !!!.

Comme je le mentionne plus haut, aucun article ne Réprime CETTE infraction. Mais ne te targues pas trop de ce vide juridique. Il existe bon nombre d'articles du code de la route qui prévoit une infraction avec en finalité une immobilisation du véhicule.

Alors fait preuve de réserve et passes ton chemin devant les "Bleus".

Comme dans tous corps de métier, il y a des personnes très compréhensive mais faut pas les gonflés les "Bleus".

Nous vivons dans une société très tolérante, et, quoi qu'on en dise, les bleus en font partis.

A bon entendeur !!!

Amitiés d'un BLEU.

bonjour
je me trouve actuellement dans un camping situé en Espagne , et mon voisin vient de se faire verbaliser pour le fait de tracter un véhicule derrière son camping-car; Il semblerait donc que cela soit interdit dans ce pays.
je ne connais pas le montant de l'amende , mais je pense que cette info intéressera plus d'un utilisateur
Bonne journée a tous

oscar a écrit : je me trouve actuellement dans un camping situé en Espagne , et mon voisin vient de se faire verbaliser pour le fait de tracter un véhicule derrière son camping-car; Il semblerait donc que cela soit interdit dans ce pays.

Bonsoir

Il semblerai que tu ai raison, car tu n'est pas le premier a en parler ( d'ailleurs towtal a retiré l'Espagne des pays sur son site)

perso, j'ai décidé de mettre la smart sur une remorque quand je traverserai l'Espagne

petugue83 a écrit :

oscar a écrit : je me trouve actuellement dans un camping situé en Espagne , et mon voisin vient de se faire verbaliser pour le fait de tracter un véhicule derrière son camping-car; Il semblerait donc que cela soit interdit dans ce pays.

Bonsoir


perso, j'ai décidé de mettre la smart sur une remorque quand je traverserai l'Espagne

Bonsoir

Et tu n'as pas besoin du EC pour ça ?

8spirit a écrit :
Et tu n'as pas besoin du EC pour ça ?

Bonjour

La smart ayant déjà un PTAC supérieur a 750 kg, il n'y a pas de changement

petugue83 a écrit :

8spirit a écrit :
Et tu n'as pas besoin du EC pour ça ?

Bonjour

La smart ayant déjà un PTAC supérieur a 750 kg, il n'y a pas de changement

Mais si PTAC de la remorque + de 750 kg (en charge ou à vide), il faut le permis EC pour conduire cet ensemble ?

http://www.ffaccc.fr/actualites-fiche/C ... tion/00447

8spirit a écrit :

Mais si PTAC de la remorque + de 750 kg (en charge ou à vide), il faut le permis EC pour conduire cet ensemble ?

http://www.ffaccc.fr/actualites-fiche/C ... tion/00447

Re

Ceci a été déjà débattu sur le forum et les avis sont divergents entre ce qu'écrit la FFACC et les services des permis de conduire de la prefecture et de la DDE

Bonjour, je me pose des questions concernant le freinage du véhicule remorqué car les deux sites concernés sont très imprécis sur le sujet. Comment est actionné le frein ? câble ? où passe celui-ci ?