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Obligation de passer au mine????


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Modérateurs : Dalton, petugue83, bleusideral



roger54
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Obligation de passer au mine????

Message non lu par roger54 »

Bonjour,
J'ai homologué un1er fourgon en 1995 avec 4 places assises à l'arrière sans ceinture.
en 2005 mon 2éme même aménagement mais sans ceinture. La DRIRE ne m'a pas autorisé de personne assise à l'arrière, pas de ceinture. (les personnes assises n'étaient pourtant pas face à la route, mais assises sur des banquettes dans le sens de la longueur.(l'inspecteur n'a pas voulu courir de risque, m'a-t'il dit.
Le but de ma demande d'homologation était d'avoir des places supplémentaires.
Ma question:
Quelles sont les règles à appliquer ou ne pas appliquer pour ne pas être obligé de faire homologuer un aménagement de fourgon tout en n'étant pas hors la loi.
J'entends parler d'aménagement amovible..........................
Merci
roger54
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Re: Obligation de passer au mine????

Message non lu par roger54 »

Bonsoir,
je relance mon sujet:
Mon DUCATO VASP CARAVANE commence à prendre de l'âge.

J'ai trouvé cette info sur votre FORUM:
"" Ensuite tu fais l'aménagement que tu veux (ce qui ne te dispenses pas de la faire dans les règles de l'art surtout pour les appareils gaz) et tu restes en CTTE (ce qui au passage te facilite le stationnement.""

Ce qui veut dire que je peux aménager l'intérieur d'une CTTE ( dînette, couchage, évier, lavabo/douche, eau, électricité,réchaud à gaz, chauffage à gaz, bouteille de gaz 13kg, etc...), sans passer aux Mines.
Comment va réagir le Contrôle Technique à la vue de l'aménagement intérieur fixe?
Ainsi que la gendarmerie ou la police nationale?

Merci
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José Bigorneau
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Re: Obligation de passer au mine????

Message non lu par José Bigorneau »

romo13 a écrit : Comment va réagir le Contrôle Technique à la vue de l'aménagement intérieur fixe?
Ainsi que la gendarmerie ou la police nationale?
Au cun problème. Ma soeur possède un petit WESFALIA C25 avec toit réhaussable de 1986. Il n'a jamais été homologué en VASP et circule en CG CTTE. 2 places seulement par contre.

J'ai reconnu ma réponse concernant l'aménagement. Là, ça ne présente un intérêt que si ton fourgon possède 3 places CG à la base. Si tu ne déclares rien, tu gardes 3 places, mais si tu mets un siège individuel à droite pour avoir un passage vers l'arrière, la troisième place que tu va faire émigrer vers l'arrière va devoir être équipée de ceinture.
Intégral Pilote R800 sur J5 Diesel - 1988 - TOM-TOM mode "chemins de traverse"
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guy83
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Re: Obligation de passer au mine????

Message non lu par guy83 »

Bonsoir a toutes et a tous

Salut ROMO13

Tu cours vers des problêmes, car en cas d'accident ton assurance va de désengager totalement si tu ne l'a pas tenue au courant des transformations intérieures , cela peut encore passer si tu le laisse en strict 2 ou 3 places comme indiqué sur ta carte grise mais encore une fois tu ne sera pas a l'abri lors d'un contrôle ( Véhicule ne correspondant pas au type homologué ) et le fait de transporté une bouteille de gaz alors que le véhicule n'est pas homologué pour cela.

A +
BOYCOTTONS CAMPING-CAR PARK, dont l'objectif est de restreindre notre liberté de stationnement
roger54
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Re: Obligation de passer au mine????

Message non lu par roger54 »

Bonjour à tous
merci de votre mise en garde.

Supposition::
Achat d'un CTTE 2 places à l'avant pas question de place à l'arrière, pas de séparation entre poste de conduite et l'arrière.
Aménagement intérieur occasionnel pour les vacances: à l'arriére dinette transformable en lit , un bloc cuisine , équipé d'un évier, d'un réchaud et un frigo trimix alimenté par 1 bouteille de gaz butane de moins de 13kg avec un kit butane de sécurité (prédétendeur et détendeur) amovible fixé solidement et un bloc chauffage / bouteille de gaz butane de moins de 13kg avec un kit butane de sécurité (prédétendeur et détendeur) amovible mais fixé solidement et un semblant de cabinet de toilette démontage facile (eau, lavabo, bac à douche).
2 lanterneaux sur le toit, les aérations basses et hautes nécessaires et aucun vitrage ajouté sur les cotés,

Il y a bien une faille dans la législation pour éviter l'homologation.

Je suis prêt à entendre vos commentaires et sûrement bien d'autre amateur de vagabondage.............

Merci et bonne semaine


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