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A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC


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A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » ven. 08 mai, 2009 9:28

Bonjour

Je viens de me repencher un petit peu sur la norme NF EN 1646-2

Jusqu'à présent, chacun considérais que si le constructeur avait livré un CC dont le poids a vide réel était supérieur de moins de 5% a celui annoncé sur sa doc, son certificat d'homologation, et sur la CG, il était inattaquable

Mais en examinant la norme, je viens de m'apercevoir que finalement nous étions dans l'erreur.

Je cite le texte:
La masse de la charge conventionnelle est la provision de masse qui doit être laissée par le constructeur afin de permettre le transport des passagers, à l’exception du conducteur déjà pris en compte dans la masse en ordre de marche. Cette masse est calculée en multipliant par 75 kg le nombre de places assises pour les passagers désignées par le constructeur pour être utilisées lorsque le véhicule est en mouvement.
« Les effets personnels sont, en principe, des éléments communs à tous les occupants tels que la nourriture, les couverts, la batterie de cuisine, la trousse à pharmacie, les cartes routières, les toilettes chimiques portables, les cales, la télévision et la radio, la couverture anti-feu ou l'extincteur et des éléments personnels de chaque occupant, tels que des vêtements, des chaussures, de la literie, des livres, des appareils photographiques, des jouets et des articles de toilette. Les bicyclettes, les bateaux, les planches à voile, les équipements de sports, par exemple, sont aussi inclus, qu'ils soient transportés sur des porte-bagages ou autrement. »
La réserve de masse M affectée aux effets personnels dans une autocaravane doit être calculée d’après la formule suivante donnée par la directive 95/48/CE du 20 septembre 1995 :
M = (10 kg x N) + (10 kg x L) où L est la longueur totale de l’autocaravane, en mètres, et N est le
nombre maximal de passagers, y compris le conducteur, comme indiqué par le constructeur.
La norme précise que, malgré les tolérances admises sur la masse en ordre de marche, il est essentiel que la réserve de masse pour les effets personnels ne tombe pas en dessous de 100 kg, ou qu’elle soit conforme au calcul, en prenant la plus petite des deux valeurs.
http://www.ffaccc.fr/files_news/185022r ... 111208.pdf

C'est donc le texte que j'ai placé en gras et en rouge qui prends le pas sur la tolérance de 5 %

Prenons un exemple pour imager, et on va raisonner sur le poids à vide sans chauffeur ( G1), soit 75 kg de moins que le poids national, pour simplifier les calculs

Un CC de 7m, avec 4 places CG, et qui est annoncé a 3050 Kg en G1 et 3125 en G

Il est pesé a vide suivant la norme a 3200 kg

Comme son poids a vide maximum avec la tolérance de +5% ne doit pas dépasser 3202,5 kg, et que le CC pèse 3200 kg le constructeur ne peut donc être attaqué pour non respect de la tolérance


Mais si on intègre le dernier point de la norme, la réserve de charge, et nonobstant la tolérance de 5 %, doit être de :

75 kg par personne soit 300 kg

plus

10 kg par mètre de longueur, soit 70 kg et 10 kg par passager soit 40kg, ce qui fait un total de 110 kg

La norme précisant que cette réserve de charge pour bagages doit etre d'un minimum de 100kg, et que c'est la plus petite valeur qui est à prendre en compte, c'est donc les 100 kg qui seront retenus

le total de réserve de charge doit donc être de 300+ 100 kg, soit 400 kg


Et le CC, pour être conforme ne doit donc pas dépasser , si son PTAC est de 3.500 kg , les 3.100 Kg

Au delà de ce poids a vide, le constructeur est donc en défaut


Et pour préciser un petit peu plus ma pensée, cette explication est faite dans l'objectif de la possibilité de l'application de l’article 1641 du code civil :

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel
on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre
prix, s'il les avait connus. »


Et suivants, en particulier l’article 1645 :

« Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et
intérêts envers l'acheteur. »



S'il s'agissait d'un 4.000 kg de PTAC, le CC ne serait plus conforme si son poids a vide dépassait les 3202,5 kg, car dans ce cas, la réserve de charge étant suffisante, c'est la tolérance de 5% qui s'appliquerait


autre document:


http://www.drire.gouv.fr/national/demar ... ravane.pdf

page 4 du document
Modifié en dernier par petugue83 le ven. 17 juil., 2009 14:29, modifié 4 fois.


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Message non lu par TiTi - 12 » ven. 08 mai, 2009 9:48

Bonjour,
Je sais pas si tu as bien dormi mais moi j'ai mal à la tête maintenat. En tout cas merci pour l'info. Et celà correspond bien au fait qu'aujourd'hui les constructeur ne sont pas intouchable, et qu'il faut récalamer sont dû. Ne soyons pas des gogo.


Cordialement

@ + TiTi

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Message non lu par jp33 » ven. 08 mai, 2009 10:19

bonjour,

et bien :bv pour le décorticage du texte et l'explication :10j et malgrés qu'aujourd'hui soit "férié" tu n'auras pas d'augmentation :ri :hu

chapeau bas et merci encore

A+


Bien amicalement
Jean-Pierre

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Message non lu par rémy » ven. 08 mai, 2009 11:25

bonjour ,

sur ma carte grise :

- PV 2,605T
- PTC 3,200T
- 6 places

suivant le calcul 6x75 = 450+100= 550 + 2,605t = 3,155T donc c'est correct ,

mais qui me dit que le poids à vide est bien de 2,605T réel ?? ( la carte grise ).


on est heureux en france :D , faites un don à ACF Image, des enfants meurent de faim toutes les 30 s dans le monde. ---------------------------------------------------------- Adria twin 600sp tomtom GO 620

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Message non lu par petugue83 » ven. 08 mai, 2009 11:54

rémy a écrit : mais qui me dit que le poids à vide est bien de 2,605T réel ?? ( la carte grise ).
Re
petugue83 a écrit :
Il est pesé a vide suivant la norme a xxxx kg
Il est bien entendu qu'il s'agit de peser le véhicule pour connaitre son poids réel a vide sur une bascule étalonnée dans la configuration donnée par la norme, c'est a dire pour les véhicules d'avant la sortie de la nouvelle norme de 2008 avec 90% de l'eau , du gaz et du gazole, et pour ceux postérieurs a la sortie de la nouvelle suivant les règles édictés par celle-ci : 100% eau, gaz gazole, ect..

Et ce en ayant soustrait le poids de tous les accessoires ou options ajoutés par rapport a la configuration standard du modèle ( descriptif technique constructeur)


http://www.ffaccc.fr/files_news/185022r ... 111208.pdf


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Message non lu par chris » ven. 08 mai, 2009 12:15

Oulala, mal la tête !!! :?
Et tu vas expliquer tout ça au flic qui va t'arrêter au bord de la route !!! :oops:
C'est un coup à finir au poste avec "outrage à agent" !!! :lol:



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Message non lu par petugue83 » ven. 08 mai, 2009 12:17

chris a écrit : Et tu vas expliquer tout ça au flic qui va t'arrêter au bord de la route !!!
Re

Non, a l'avocat et a l'expert en charge de faire annuler la vente :lol: :lol: :lol:


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Message non lu par autoch83 » ven. 08 mai, 2009 16:10

Pétugue à écrit:
Non, a l'avocat et à l'expert en charge de faire annuler la vente
.
Bravo Jean Pierre !
Je rajouterais de ne pas oublier de demander des explications sur le sujet à nos chers concessionnaires, qui, normalement devraient se garder vendre des véhicules hors normes sans en assumer les conséquences.
Sacré coup de phare sur le problème qui met en évidence la bénédiction des pouvoirs public à laisser vendre n'importe quoi à des naïfs comme moi et bien d'autres.
Toujours est-il dès lundi je m'occupe sérieusement de la chose.

Salut

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Message non lu par murviel83 » ven. 08 mai, 2009 16:20

Et le CC, pour être conforme ne doit donc pas dépasser , si son PTAC est de 3.500 kg , les 3.100 Kg
C'est ainsi que certains constructeurs (je vous laisse le soin de lire les catalogues) font homologuer des modèles avec seulement 50 litres d'eau afin de ne pas dépasser la limite fatidique.



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Message non lu par g.c » ven. 08 mai, 2009 18:04

:D Bonsoir à tous. ce sujet du poids est toujours aussi passionnant! Je viens de vérifier ma carte grise actuelle(pour la première fois :oops:) et le poids à vide ne figure pas !
Normal ? f1 et f2 sont remplis . Par contre j'ai
des infos en colonne K indiqué numéro de réception par type.??? c'est
peut ètre l'explication mais je ne sais pas déchiffrer. quelqu'un peut
m'expliquer ?



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Message non lu par petugue83 » ven. 08 mai, 2009 18:13

g.c a écrit ::D Bonsoir à tous. ce sujet du poids est toujours aussi passionnant! Je viens de vérifier ma carte grise actuelle(pour la première fois :oops:) et le poids à vide ne figure pas !
Re

Il faudrait plus d'info

Tu n'as rien en case G et G1 ?

Quel est le type et la parque de ton CC ( porteur, cellule)

A la limite, une copie de la CG ( en masquant les infos essentielles - imat, nom, adresse, N° de serie...)


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Message non lu par g.c » ven. 08 mai, 2009 18:25

:D bonsoir. je te transmets infos en mp



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Message non lu par petugue83 » ven. 17 juil., 2009 14:53

Bonjour

En complement du post initial, ou j'ai cité la norme, je reprends le document de la DRIRE, qui est un document officiel:


http://www.drire.gouv.fr/national/demar ... ravane.pdf

page 4 du document
Le véhicule doit permettre une charge utile minimale pour les bagages et tout autre élément de chargement
(vaisselle, nourriture, accessoires de couchage, de loisirs).
La "Charge Utile Marchandises" du véhicule (CUM = PTAC - poids à vide - (75xN)) doit être au moins égale
à la valeur minimale suivante :
CUM (en kg) ≥ (10 x N) + (10 x L)

avec : N = Nombre de places assises prévues en circulation, y compris le conducteur.
L = Longueur hors tout du véhicule (en mètres).
La répartition des charges doit être telle qu'aucun des essieux du véhicule n'ait à supporter un poids supérieur à
celui autorisé par le constructeur du châssis, sauf autorisation spécifique obtenue du constructeur du véhicule à
moteur et, dans ce cas, les procès-verbaux réglementaires correspondants devront être fournis.
1. CARACTERISTIQUES DU VEHICULE :
(signification : kg = kilogramme et m = mètre)
Poids Total Autorisé en Charge du véhicule : PTAC = kg
Poids à Vide du véhicule en ordre de marche sur l’essieu AV PV.AV = kg
Poids à Vide du véhicule en ordre de marche sur l’essieu AR PV.AR = kg
Poids à Vide Total du véhicule = PV.AV + PV.AR PV.Total = kg
Nombre de passagers en circulation (y compris conducteur) : N =
...........
Surface hors tout : S = L x l = m2
Charge Utile Marchandises : CUM = PTAC – PV.Total - (75 x N) CUM = kg
..........
Le poids à vide du véhicule en ordre de marche doit être effectué avec 1 bouteille de gaz et les pleins des
réservoirs de carburant et d’eau propre faits :
2. VERIFICATION DE LA CHARGE UTILE MINIMALE REGLEMENTAIRE :
Vérifier la condition suivante :
CUM ≥ (10 x N) + (10 x L)
.......... ≥ (10 x ......) + (10 x ......)
.......... ≥ ........... kg

Vous pourrez constater que pour l'homologation, et suivant les textes règlementaire, il est nullement question de tolérance de 5% et que le poids a vide du CC ne peux dépasser, pour être homologué, son PTAC, auquel est soustrait , d'une part 75 kg X nb de personnes cartes grise (y compris le chauffeur) ainsi que 10 Kg X (nb de personnes cartes grise + longueur en mètres)

Tout CC dont le poids a vide dépasse celui calculé ci dessus est donc livré non conforme et ne devrait donc, en principe, pas etre homologué pour le nombre de personnes inscrite sur la CG

Il est bien entendu que les options ou accessoires montés en plus ne sont pas en prendre en compte dans ce calcul, et reduisent d'autant le nombres de personnes et la charge utile


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Message non lu par spondee29 » ven. 17 juil., 2009 15:04

bonjour petugue

oh la la j'ai mal au crane je vais de ce pas avaler la boite de comprimés
et non pas des c..s primés :js



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Message non lu par bernard40 » sam. 18 juil., 2009 15:20

bonjour à tous,
je crois qu'il n'y a pas d'inquiétude à avoir,je n'ai rien non plus en G1 ouG2.
pétugue,il me semble que ton explication n'est pas complète,il manque la référence de la norme NF EN 1646-2 si je ne me trompe pas ? :oops: :wink:
A+


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Message non lu par petugue83 » sam. 18 juil., 2009 15:43

bernard40 a écrit : pétugue,il me semble que ton explication n'est pas complète,il manque la référence de la norme NF EN 1646-2 si je ne me trompe pas ? :oops:
Bonjour,

Voir mon premier post du sujet:
petugue83 a écrit :Bonjour

Je viens de me repencher un petit peu sur la norme NF EN 1646-2


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Message non lu par duc » sam. 18 juil., 2009 17:53

spondee29 a écrit :bonjour petugue

oh la la j'ai mal au crane je vais de ce pas avaler la boite de comprimés
et non pas des c..s primés :js
salut Spondée,

pour moi c´est clair comme de l´eau de roche, en Allemagne en vigueur depuis 2004 et respecté par la plupart des constructeurs de cc. made in Germany...

cordialement,

duc


si vous me répondez, faites le avec courtoisie et soyez indulgent avec mes fautes d´orthographes, merci...

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Message non lu par bernard40 » lun. 20 juil., 2009 11:50

bonjour à tous,
toutes mes excuses à petugue,je n'étais pas remonté aussi haut. :oops:
A+


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » jeu. 03 déc., 2009 4:40

Bonjour

Juste pour info

Un colistier et copain dont je tairais le nom, la marque et le modèle du CC vient d'obtenir gain de cause ( annulation vente de son CC acheté il y a 2.5 ans et ayant plus de 25000 km) en s'appuyant sur ce qui précède.....


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par diesel » jeu. 03 déc., 2009 11:15

bonjour PETUGUE peut eu nous dire dans la mesure du possible comment c est passe la transaction quels ont ete les conditions de reprise car je suis dans le meme cas burstner t 625 performance merci a +


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » jeu. 03 déc., 2009 11:25

diesel a écrit :b je suis dans le meme cas burstner t 625 performance merci a +
Re

Pour le T625 performance (poids à vide sans chauffeur de 3411,5 Kg), c'est là: :mrgreen:

viewtopic.php?f=6&t=9438&p=85286&hilit= ... nte#p85286


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par diesel » jeu. 03 déc., 2009 12:16

re merci petugue pour tes renseignements ca pourrait faire jurisprudence en cas de litige a +


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » jeu. 03 déc., 2009 13:01

diesel a écrit : ça pourrait faire jurisprudence en cas de litige a +

Re

Il n'y aura jamais jurisprudence, car aucun constructeur ne veut aller au procès, justement a cause de cela

Et c'est pour cela que les negos se font a l'amiable...


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par guy83 » jeu. 03 déc., 2009 14:33

Bonjour a toutes et tous

j'espere qu'il est inutile de vous dire, que je ne vois aucun de nous expliquer a un policier ou gendarme les trouvailles de PETUGUE à part lui, car leur problême ce n'est pas nous les C C, quant ils verbalisent pour surcharge ce sont les poids lourds de transports, mais la ou ca craint pour nous ce sera suite a un sinistre et si cela se passe aprés des années il nous sera répondu que nous avons accepté le véhicule tel quel.

Pour les forces de l'ordre, les contrôles routiers se rapportent a de la régulation, a savoir le contrôle des réglementations des transports de marchandises et de passagers (Bus) avec une multitude de textes et de décréts, donc si un C C est en surcharge le conducteur sera verbalisé pour cela et uniquement pour cela et si le C C n'est pas en conformité avec la réglementation il ne verbaliserons pas le constructeur ce sera a vous de l'attaquer en justice.

Je ne sais si je me suis exprimé de façon claire ...a vous de me le dire !

Avec 2583 Kg a vide je ne crains rien, mais pour d'autre cela pose problême.

A +


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » jeu. 03 déc., 2009 15:30

guy83 a écrit :Bonjour a toutes et tous

j'espere qu'il est inutile de vous dire, que je ne vois aucun de nous expliquer a un policier ou gendarme les trouvailles de PETUGUE à part lui,
Re

Qui parle d'expliquer a un policier ou gendarme?

Relit un peu le sujet et tu verra de quoi on y parle...

Avant de commencer a critiquer, analyse plutôt ce que j'y ai expliqué, et quel en est l'objectif

Tes propos sont destinés a décourager ceux qui ont été plus ou moins escroqués , qui souhaiteraient se défendre, et auquels je donne les outils


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par guy83 » jeu. 03 déc., 2009 15:51

Bonjour

Désolé si mes propos prêtent a confusion
Je ne critique personne mais je répondais a un collistier qui demandait comment expliquer cela a un agent des forces de l'ordre.
En aucun je ne me permettrai de casser le travail de quelqu'un, j'exprimai uniquement le point de vue d'un agent sur le bord de la route, qui lui ne peut pas prendre en compte les erreurs commises par les constructeurs.
Si tu te sent offensé je te présente mes plates excuses.

A +


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par petugue83 » jeu. 03 déc., 2009 19:58

guy83 a écrit :
Désolé si mes propos prêtent a confusion
.........
En aucun je ne me permettrai de casser le travail de quelqu'un
Re

Dommage, en effet, il prêtaient a confusion car tu n'a pas cité ça :
chris a écrit :Oulala, mal la tête !!! :?
Et tu vas expliquer tout ça au flic qui va t'arrêter au bord de la route !!! :oops:
C'est un coup à finir au poste avec "outrage à agent" !!! :lol:
Et c'est assez pénible et décourageant de voir certains (même si ce n'est pas ton cas dans ce topic après explications) toujours être prêt a critiquer, a démolir le travail des autres

par moment, j'ai vraiment envie de laisser tomber


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par Jean-Michel COSTES » ven. 04 déc., 2009 9:12

bonjour,
[*]Et ce en ayant soustrait le poids de tous les accessoires ou options ajoutés par rapport a la configuration standard du modèle ( descriptif technique constructeur)[*]
Le concessionaire qui installe les options ne se doit il pas de prévenir le client du risque de surcharge?


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Message non lu par Jean-Michel COSTES » jeu. 25 févr., 2010 18:27

Bonjour à tous
:mr1 :mr1 :mr1 :mr1 :mr1 :mr1 :mr1 :mr1 :mr1
à PETUGUE83 pour son étude sur cette norme, elle vient de me permettre d'avoir gain de cause :cle
Maintenant je suis à la recherche de la perle rare :cc
Encore :mr1 au forum et à tous les collistiers
:ar


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Re: A propos de la tolerance de 5% sur le poids a vide des CC

Message non lu par autoch83 » jeu. 25 févr., 2010 20:51

Bonsoir Jean Michel.
Je serais tenté de dire, il a osé il a gagné,mais cela est tellement logique d'acheter un bien qui soit conforme.
Bravo et bienvenu au club :10j le résultat est là ,c'est tout ce qui compte.
Je suis aussi en attente de mon nouveau CC mais cette fois en 4 T pour évidemment avoir une charge utile normale.
Un seul bémol, Pétugue va devoir bientôt se déplacer avec une couverture du GIGN :mr si cela fait des émules.
Et pendant ce temps d'autres continuent d'acquérir des CC sans CU suffisante dans la joie et le bonheur absolu et c'est très bien :jo
Et au suivant!
Cordialement
:10j Lucien
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