Forum de campingcar-bricoloisirs

Bonjour,
http://www.camping-car-club-sud.com/upl ... g-cars.pdf

bonjour ,

j'ai mis le message en post-it pour qu'il soit toujours accessible .

bonsoir,

Le Camping-car est-il assimilable à une caravane ?
Le camping-car en situation de stationnement est considéré comme une caravane par le code de
l’urbanisme qui en fait définition suivante dans l’article R 111-37 :
‘’Sont regardés comme des caravanes les véhicules terrestres habitables qui sont destinés à une
occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisir, qui conservent en permanence des
moyens de mobilité leur permettant de se déplacer par eux-mêmes et que le Code de la route
n’interdit pas de faire circuler‘’
Commentaire :
Parmi les signaux d’indication routière, il existe un panneau avec une silhouette de caravane sur fond
bleu (référencé C23) ; celui-ci sert à indiquer à l’entrée d’une commune que le stationnement est
réglementé pour les camping-cars comme pour les caravanes
Peut ont se référer à la catégorie M1 pour les caravanes. (se référer à la catégorie M1 comportant
un siège conducteur)

Là je suis quelque peu surpris ou alors les caravanes ont bien changées depuis que j'ai abandonné ce mode de loisir, ecrire qu'une caravane a un moyen de se delacer par elle même c'est fort surtout que plus loin l'auteur ecrit que la caravane n'est pas en categorie M1 puisque pas de siege conducteur quoique l'on peut en fixer un sur le timon

re:

j'ai remis le post en normal .