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le poids lourd et son permis


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Modérateurs : Dalton, petugue83, bleusideral



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rémy
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le poids lourd et son permis

Message non lu par rémy »

FAQ Le PL et son Permis: (FAQ réalisée par Petugue83, merci à lui !)


Voici une synthèse des textes et réglementation .


Ces règles s’appliquent pour un véhicule homologué CC (VASP)

Qu’est ce qu’un Camping-car poids lourd :

Tout CC dont le PTAC est supérieur a 3.500kg

PTAC max :
2 essieux =19T
3 essieux=26T
4 essieux et plus =32 T

Longueur maxi véhicule isolé = 12 m
Largeur maxi =2.50m (type M1)

Mais à diviser en trois grandes classes

1/ Les CC sur châssis type utilitaire léger (Fiat, Mercedes, par exemple, châssis AlKo ou non) et dont le PTAC en général se cantonne aux alentours de 4.000 Kg
(On trouve pratiquement chez tous les grand constructeurs (pour les grands CC) des modèles identiques proposés soit en version VL (3.500kg de PTAC) soit en version PL (généralement 4.000kg de PTAC) seul le châssis est légèrement différent et le poids a vide est pratiquement identique (différence sur le poids du châssis de l’ordre de 50 kg)

2/ Les CC sur châssis de petits camion (style Iveco daily ou Mercedes sprinter 515) d’un PTAC d’environ 5.500 à 6.000 kg et d’un peu plus de 8m de long

On peut citer pour exemple les modèles Flair de Niesmann-Bitshoff ou Opus de Carthago (non limitatif):

http://www.niesmann-bischoff.de/fr/flair-serie-2012/
http://www.carthago.com/index.php?siteid=359

3/ Enfin les gros CC dont les PTAC sont nettement supérieurs, sur châssis de gros poids lourd (Man, Renault, Scannia, ect…)

http://www.niesmann-bischoff.de/fr/modeles/


Le Permis:

La conduite de ces véhicules nécessite la possession du permis C

Ce permis se passe en trois étapes :

Une première étape : le code pour les titulaires d’un permis de plus de cinq ans, épreuve similaire, et conjointe avec les nouveaux conducteurs.

Une deuxième étape : le plateau, qui comporte :
- une série écrite de 10 questions de code et réglementation PL tirée au hasard sur 280 questions
- une fiche d’oral, tirée au hasard sur 20 fiches, et qui comporte 3 sujets : un de sécurité-conduite-reglementation transport, un de signalisation, et un de mécanique
- une présentation (tour) du camion comportant toutes les vérifications nécessaires avant de prendre la route
- Un gymkhana AR chronométré comportant un arrêt de précision (tiré au sort parmi 6 parcours)

Une troisième étape : la conduite sur route d’une durée d’environ 45 mn ou le candidat doit utiliser tous les rapports de boite, le ralentisseur, ect….

Pour plus d’informations :
http://www.autoecole07200.com/oralpl/index.php

Il est à noter que le permis C permet de tracter aussi une remorque d’un PTAC de 750 kg maxi

Pour une remorque de plus de 750 kg (exemple une petite smart sur plateau), c’est le permis EC qu’il faudra obtenir et qui se passe sur un semi remorque !

Son prix : variable suivant les régions et auto écoles, mais de l’ordre de 1600 a 1900€ (fin 2007)

Nota important:

Jeune conducteur : le fait de passer le permis C ne vous remet pas dans la position de jeune conducteur. C'est la date de passage du permis le plus ancien qui compte.

Il n’est pas nécessaire d’avoir la FIMO (formation initiale minimum obligatoire) ou la FCOS (formation complémentaire obligatoire de sécurité) pour conduire un CC

Bien entendu la RSE (réglementation sociale européenne) ne s’applique pas aux CC PL (limitation des temps de conduite et chronotachygraphe)


Visite médicale :

L’obtention du permis C est conditionné par une visite médicale initiale qui doit déclarer le candidat apte à la conduite des poids lourds
Cette visite doit être renouvelée, à l’initiative du titulaire du permis,
Tous les cinq ans avant l’age de 60 ans
Tous les deux ans de 60 à 76 ans
Annuellement au delà de 76 ans
(Une visite à 60 ans est obligatoire, et quelque soit le délais depuis la dernière visite)

Un des critères : Acuité visuelle avec correction doit avoir au moins
8/10 pour le meilleur œil, 5/10 pour le moins bon

http://www.code-route.com/visitemedicale.htm

Nota important:

Il est à noter que le non renouvellement du permis C à la suite d’une visite médicale défavorable n’a aucune incidence sur la conservation du permis B



Le contrôle technique

Premier contrôle technique 1 an après la première mise en circulation, puis contrôle technique annuel à effectuer dans des centres de contrôle technique poids lourd, ou les anciens centre de la DRIRE (privatisé maintenant) – coût de l’ordre d’une fois et demi celui d’un VL

http://www.utac-otc.com/fr/ctpl/vtp.asp#veh

documents a présenter au contrôle technique:

http://www.utac-otc.com/fr/ctpl/vtp.asp#document



Le classement- La carte grise – l’écotaxe:


Les CC poids lourds ont la même classification que les CC VL, à savoir M1 (directive 70/156 CEE « véhicule affecté au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, 8 places au maximum » (ou VASP pour genre national))

Le prix de la carte grise est de moitié par rapport à une puissance égale en VL
Annexe 4 du document suivant :

http://www.isere.pref.gouv.fr/sections/ ... du_ju/view

Ils ne devraient pas subir l’écotaxe (bonus malus) (à vérifier)

Réglementation et restrictions de circulation:
Limitations de vitesse :


80 Km/h sur les routes
100 Km/h sur les 2x2 voies séparées par une barrière centrale
110 Km/h sur les autoroutes

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 0006842188

Arrêté du 25 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20100112

4. Véhicules spécialisés affectés au transport de personnes :

4.1. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 110, 100, 80 ;

4.2. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80.



http://admi.net/jo/20070210/EQUS0700166A.html


Article R413-8-1
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 17

Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à :

1° 110 km / h sur les autoroutes ;

2° 100 km / h sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central lorsqu'elles sont à caractère prioritaire et signalées comme telles ;

3° 80 km / h sur les autres routes.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20090806


Article R413-13
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 18

Les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20090806





Arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles

NOR: EQUS9201560A

Version consolidée au 18 novembre 2008

Le ministre de l'équipement, du logement et des transports,

Vu le code de la route, et notamment ses articles R. 10 à R. 10-5 et R. 98 ;

Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières,

Article 1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2006-01-12 art. 1 JORF 31 janvier 2006

Lorsqu'un véhicule ou ensemble de véhicules tels que désignés à l'article R. 312-4 (véhicule articulé, train routier, train double) est astreint à porter un ou plusieurs disques indicateurs de vitesse en raison de ses caractéristiques propres, chaque disque doit répondre aux conditions suivantes :

- le diamètre du disque est d'au moins 20 centimètres ;

- la vitesse (exprimée en kilomètres par heure) est écrite en chiffres noirs sur fond blanc ;

- les chiffres ont 15 centimètres de hauteur.

Le disque peut être rapporté par collage ou rivetage ou tout autre moyen de fixation ou peut être peint ou poché sur la carrosserie.

Le disque indiquant la vitesse la plus faible doit être placé de façon bien visible à l'arrière et sur la partie inférieure gauche de la carrosserie si celle-ci le permet.

Dans chaque cas où le véhicule ou ensemble de véhicules est astreint à porter plus d'un disque, les centres de ceux-ci doivent être situés dans un même plan horizontal ou, en cas d'impossibilité, dans un même plan longitudinal vertical. Le disque indiquant la vitesse la plus élevée doit être placé, selon les cas, à droite ou au-dessus.

Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté du 12 septembre 2008 - art. 1

Les véhicules ou ensembles de véhicules doivent porter suivant les cas un ou plusieurs disques correspondant aux vitesses indiquées pour chaque catégorie ci-après :

..........

4. Véhicules spécialisés affectés au transport de personnes :

4. 1. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 110, 100, 80 ;

4. 2. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80.


http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.d ... e=20100224

Les CC PL doivent donc se conformer à ces limitations de vitesse et avoir les 3 disques de limitation apposés à L’AR

par contre les Campings-car PL ne sont soumis, ni au limiteur de vitesse, ni au chronotachygraphe
http://www.plc-villabe.fr/villabe/publi ... limitation

Règles annexes:

Si le PTAC dépasse 6.000kg, le CC doit être équipé de :
Plaques orange réflectorisées sur l’AR du véhicule
Si le PTAC dépasse 7.500kg, le CC doit être équipé de :
Bavettes anti projection AR

Règles de Circulation:

Seule les deux voies les plus à droite d’une chaussée multi voies peuvent être empruntés

La voie réservée aux véhicules lents est obligatoire dès lors que la vitesse est inférieure à 60 km/h (mais non spécifique aux PL)

Les camping cars poids lourd ne sont pas concernés par les restrictions de circulation du Week-End (du samedi 22h au dimanche 22h)

La signalisation routière appliquée aux Campings –Car:

http://www.securiteroutiere.equipement. ... lisat.html

http://www.securiteroutiere.equipement. ... sation.pdf

Image


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